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Modele de lettreAuto - Moto

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Lettres :

Promesse de vente de véhicule

Avant-contrat par lequel une personne (physique ou morale) s’engage à vendre un véhicule à des conditions qui sont acceptées par le bénéficiaire. Convient à tout type de « véhicule terrestre à moteur » (voiture, camion, tracteur, engin de travaux, camping-car…).

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Document

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Auto - Moto

Informations pratiques sur les automobiles et deux-roues

Notice explicative sur les relations avec les professionnels de l’automobile - deux-roues.

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Notice

Catégorie

Auto - Moto

Contrat de location de voiture

Contrat de location de voiture entre personnes qui ne pratiquent pas à titre professionnel et habituel la location de voiture avec, en annexe, une fiche permettant de constater contradictoirement (au départ et au retour) l’état du véhicule et de ses équipements.

Type de document

Document

Catégorie

Auto - Moto

Demande d’accord pour le permis de conduire à un euro

Vous demandez à bénéficier du permis de conduire à 1 euro.

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Lettre

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Auto - Moto

Recours suite à un refus de garantie d’une pièce mécanique

Un professionnel vous refuse la garantie d’une pièce mécanique sur un véhicule, vous contestez cette décision.

Type de document

Lettre

Catégorie

Auto - Moto