Modele de lettreAchat - Vente

Lettres :

Contrat de vente d’un véhicule d’occasion

Modèle de contrat de vente d’un véhicule d’occasion pour utilement compléter l’imprimé « Certificat de cession d’un véhicule ». Convient aux anciennes et nouvelles cartes grises.

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Achat - Vente

Certificat de cession d'un véhicule

ATTENTION, il ne s'agit pas d'un modèle de lettre mais d'un formulaire au format PDF permettant d'imprimer un certificat de cession d'un véhicule. En effet lorsque vous vendez votre voiture ou tout autre véhicule, vous devez remplir ce formulaire Cerfa N° 13754*02 en trois exemplaires (acquéreur, vendeur, préfecture). Ce certificat atteste de la vente (ou de la destruction) d'un véhicule.

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Achat - Vente

Contrat de vente d’un camping-car d’occasion

Modèle de contrat de vente d’un camping-car d’occasion pour utilement compléter l’imprimé « Certificat de cession d’un véhicule ». Convient aux anciennes et nouvelles cartes grises.

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Achat - Vente

Héritage - Véhicule restant dans la succession (attestation)

Attestation autorisant un héritier à immatriculer un véhicule à son nom pour le laisser dans une succession.

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Achat - Vente

Héritage - Véhicule vendu par la succession (attestation)

Attestation de non circulation établie par les héritiers pour éviter d’avoir à refaire une nouvelle carte grise avant la vente d’un véhicule si celui-ci n’a pas circulé depuis le décès de son ancien propriétaire.

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Achat - Vente

Promesse de vente de véhicule

Avant-contrat par lequel une personne (physique ou morale) s’engage à vendre un véhicule à des conditions qui sont acceptées par le bénéficiaire. Convient à tout type de « véhicule terrestre à moteur » (voiture, camion, tracteur, engin de travaux, camping-car…).

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Contrat de dépôt-vente d’une moto

Contrat de dépôt-vente d’une moto.

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Contrat de dépôt-vente d’une voiture

Contrat de dépôt-vente d’une voiture.

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Envoi du certificat de cession d’un véhicule en préfecture

Lettre pour envoyer aux services de la préfecture le double du « certificat de cession d’un véhicule ».

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Achat - Vente

Attestation de cession de véhicule

Vous certifiez avoir cédé un véhicule.

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Achat - Vente

Promesse de cession d’un véhicule à un tiers

Un acheteur sollicite un prêt pour l’acquisition de votre véhicule, vous vous engagez à le lui vendre.

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