Modele de lettreRH

Lettres :

Accord transactionnel

Exemple de transaction entre une entreprise et un salarié licencié.

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Catégorie

RH

Clause de non-concurrence

Clause de non-concurrence (cas général).

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Catégorie

RH

Protocole d’accord en cas de démission

Protocole d’accord en cas de démission.

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Catégorie

RH

CDD

Modèle de contrat de travail à durée déterminée (CDD) pour l'exécution d'une tâche précise et temporaire.

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RH

CDI

Contrat de travail à durée indéterminée (CDI).

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Catégorie

RH

Contrat de Télétravail à Durée Indéterminée

Contrat de Travail à Durée Indéterminée à domicile (télétravail).

Type de document

Document

Catégorie

RH

Convention de formation professionnelle continue

Modèle de convention simplifiée de formation professionnelle continue.

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RH

Contrat de travail à durée déterminée (congé de maternité)

Contrat de travail à durée déterminée pour un remplacement de congé de maternité.

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RH

Contrat de travail à durée déterminée (accroissement d’activité)

Contrat de travail à durée déterminée (accroissement d’activité).

Type de document

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RH

CDD pour remplacement de salarié absent avec terme précis

Vous embauchez un salarié en contrat à durée déterminée avec un terme précis pour le remplacement d’un salarié absent.

Type de document

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Catégorie

RH

Contrat de travail à durée déterminée (travail saisonnier)

Contrat de travail à durée déterminée pour un travail saisonnier.

Type de document

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RH

Contrat de travail à durée déterminée (commande exceptionnelle à l’export)

Contrat de travail à durée déterminée (commande exceptionnelle à l’export).

Type de document

Document

Catégorie

RH

Contrat de confidentialité

Contrat permettant aux parties de ne pas révéler aux tiers ou à leurs partenaires une négociation en cours, les informations, documents, connaissances, secrets ou savoir-faire auxquels elles auraient pu avoir accès dans le cadre de leurs échanges.

Type de document

Document

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RH

Transaction - Protocole d’accord transactionnel

Contrat permettant aux parties de mettre fin à un litige, ou le prévenir, en renonçant à leurs prétentions réciproques. L’accord peut être signé en cours de procès ou avant toute assignation. Modèle conforme aux articles 2044 à 2058 du Code civil.

Type de document

Document

Catégorie

RH

Convention de stage

Modèle de convention de stage entre l’employeur, l’établissement d’enseignement et le stagiaire. Conforme à la charte des stages étudiants en entreprise et reprenant les 11 clauses que doit impérativement comporter toute convention (Loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l’égalité des chances et Décret n° 2006-1093 du 29 août 2006).

Type de document

Document

Catégorie

RH

REGLEMENT INTERIEUR

Règlement intérieur d'entreprise complet.

Type de document

Document

Catégorie

RH

Avenant au contrat de travail introduisant une clause de loyauté

Vous ajoutez une clause de loyauté dans un contrat de travail.

Type de document

Document

Catégorie

RH

Avenant au contrat de travail introduisant une clause de confidentialité

Vous ajoutez une clause relative à la confidentialité dans un contrat de travail.

Type de document

Document

Catégorie

RH

Avenant au contrat de travail introduisant une clause de mobilité

Vous ajoutez une clause de mobilité dans un contrat de travail.

Type de document

Document

Catégorie

RH

CDD senior

Modèle de CDD pour les personnes de plus de 57 ans en recherche d’emploi depuis plus de 3 mois ou bénéficiant d’une convention de reclassement personnalisé.

Type de document

Document

Catégorie

RH

Contrat d’apporteur d’affaires

Modèle de contrat d’apporteur d’affaires conforme aux dispositions de droit commun. Ne convient pas aux opérations réglementées (assurance, immobilier, bourse) ou pour un agent commercial.

Type de document

Document

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RH

Clause de mise à disposition d’un véhicule (évaluation au forfait)

Clause de mise à disposition d’un véhicule (évaluation au forfait).

Type de document

Document

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RH

Clause de mise à disposition d’un véhicule (évaluation sur la valeur réelle)

Clause de mise à disposition d’un véhicule (évaluation sur la valeur réelle).

Type de document

Document

Catégorie

RH

Avenant au contrat de travail notifiant des changements d’horaires de travail

Vous ajoutez une clause dans un contrat de travail prévoyant la modification des horaires de travail.

Type de document

Document

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RH

Contrat de travail à durée déterminée dit d’usage

Contrat de travail à durée déterminée dit d’usage (secteurs spécifiques).

Type de document

Document

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RH

Convention de rupture d’un contrat de travail (CDI)

Convention entre un employeur et un salarié de rupture amiable d’un contrat de travail à durée indéterminée conforme aux dispositions des articles L. 1237-11 et suivants du Code du travail.

Type de document

Document

Catégorie

RH

Note relative à l’affichage obligatoire dans l’entreprise

Liste des informations devant obligatoirement faire l’objet d’un affichage au sein de l’entreprise.

Type de document

Document

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RH

Engagement de confidentialité pour une convention de stage

Clause à insérer dans une convention de stage pour s’obliger à une confidentialité réciproque.

Type de document

Document

Catégorie

RH

Contrat de prêt de téléphone portable professionnel

Contrat de prêt de téléphone portable à un salarié pour un usage professionnel.

Type de document

Document

Catégorie

RH

Convention d’avance sur salaire

Convention d’avance sur salaire conclue entre un salarié et son employeur.

Type de document

Document

Catégorie

RH

Modèle de contrat d’avenir

Modèle de contrat d’avenir (à ne pas confondre avec les emplois d’avenir mis en place à partir du 1er janvier 2013).

Type de document

Document

Catégorie

RH