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Modele de lettreContrat et résiliation

Lettres :

Demande de résiliation d’un contrat de crédit renouvelable à échéance

Vous demandez la résiliation d’un contrat de crédit renouvelable à son échéance.

Type de document

Lettre

Catégorie

Contrat et résiliation

Résiliation de contrat

Résiliation d’un contrat passé avec un fournisseur avec exécution du préavis légal. Cas général.

Type de document

Document

Catégorie

Contrat et résiliation

Résiliation d'un contrat de vente d'un terrain

Lettre de résiliation d’une vente de terrain, compte tenu d’un refus de permis de construire ou de vices cachés.

Type de document

Lettre

Catégorie

Contrat et résiliation

Résiliation de contrat téléphonique

Lettre pour résilier un contrat d’abonnement téléphonique (forfait) souscrit auprès d’un opérateur téléphonique ou d’un fournisseur d’accès à Internet (FAI).

Type de document

Lettre

Catégorie

Contrat et résiliation

Résiliation d’un contrat de recherche matrimoniale (carence de l’agence)

Le candidat déçu peut dénoncer le contrat à l’agence matrimoniale qui n’a pas respecté ses engagements de présentation.

Type de document

Lettre

Catégorie

Contrat et résiliation

Résiliation d’un contrat de recherche matrimoniale (motif légitime)

Lettre de résiliation adressée à l’agence matrimoniale pour un motif légitime tel que mariage, maladie, déménagement, etc.

Type de document

Lettre

Catégorie

Contrat et résiliation

Résiliation d’un contrat d’entretien de chaudière

Résiliation d’un contrat d’entretien de chauffage domestique.

Type de document

Document

Catégorie

Contrat et résiliation

Résiliation contrat téléphone portable (cause sérieuse et légitime)

En cas de circonstances très sérieuses et légitimes, le souscripteur peut solliciter la résiliation de son contrat de téléphonie mobile en évoquant la recommandation de la commission des clauses abusives (délai imposé de 12 mois minimum).

Type de document

Lettre

Catégorie

Contrat et résiliation

Résiliation d'un contrat de téléphonie mobile avec durée d’engagement

Lettre de résiliation d'un contrat de téléphonie mobile avec durée d’engagement.

Type de document

Lettre

Catégorie

Contrat et résiliation

Loi Chatel

ATTENTION, CE DOCUMENT N'EST PAS UN MODELE ! mais le résumé des principaux aspects de la Loi Chatel du 28 janvier 2005 protégeant les consommateurs des contrats à tacite reconduction. En commandant ce texte, vous le recevrez gratuitement dans sa version intégrale.

Type de document

Document

Catégorie

Contrat et résiliation

Résiliation d’un contrat d’entretien (facture abusive)

Le consommateur peut résilier son contrat d’entretien s’il n’obtient pas satisfaction à la suite d’une réclamation pour facturation supplémentaire non justifiée.

Type de document

Lettre

Catégorie

Contrat et résiliation

Modification du contrat – Demande de résiliation internet

Lettre pour résilier un contrat de fourniture d'accès à Internet suite à modification du prix de l’abonnement ou d’une autre modification des conditions générales.

Type de document

Lettre

Catégorie

Contrat et résiliation

Résiliation de contrat de crèche

Vous demandez la résiliation du contrat de crèche en expliquant les raisons du retrait de l'enfant.

Type de document

Lettre

Catégorie

Contrat et résiliation

Résiliation contrat panneau publicitaire sur terrain de foot

Résiliation par le bailleur d’un contrat autorisant l’installation d’un panneau publicitaire au bord d’un terrain de football.

Type de document

Lettre

Catégorie

Contrat et résiliation

Résiliation contrat panneau publicitaire

Résiliation par le bailleur d’un contrat autorisant l’installation d’un panneau publicitaire et demande de travaux de remise en état.

Type de document

Lettre

Catégorie

Contrat et résiliation

Résiliation de cours par correspondance

Lettre pour résilier un contrat de cours par correspondance.

Type de document

Lettre

Catégorie

Contrat et résiliation

Résiliation contrat location d’emplacement dans un camping

Résiliation d’un contrat de location d’emplacement dans un camping (vente de camping car, caravane, mobil home etc.).

Type de document

Lettre

Catégorie

Contrat et résiliation

Résiliation unilatérale de contrat pour non respect ou inexécution des obligations

Lettre pour résilier tout type de contrat dans le cas ou l’une des parties ne respecte pas son engagement ou ses obligations.

Type de document

Lettre

Catégorie

Contrat et résiliation

Résiliation à échéance d’un contrat d’assurance de téléphone portable

Vous résiliez un contrat d’assurance de téléphone portable à l’échéance.

Type de document

Document

Catégorie

Contrat et résiliation

Résiliation d’un contrat d’assurance de téléphone portable (changement ou vol de portable)

Vous changez de téléphone portable et résiliez le contrat d’assurance de votre ancien mobile.

Type de document

Document

Catégorie

Contrat et résiliation

Résiliation d’un contrat d’assurance de téléphone portable (changement de situation)

Votre situation a changé et entraîne une modification du risque, vous résiliez le contrat d’assurance de votre mobile.

Type de document

Document

Catégorie

Contrat et résiliation

Résiliation d’un contrat de fourniture de gaz (fioul)

Vous résiliez un contrat de fourniture de gaz (ou fioul).

Type de document

Lettre

Catégorie

Contrat et résiliation

Résiliation d’un contrat de cours de langues étrangère

Vous résiliez un contrat de cours de langue étrangère.

Type de document

Lettre

Catégorie

Contrat et résiliation

Résiliation d’un contrat de télésurveillance sans motif légitime (particulier)

Vous résiliez un contrat de télésurveillance sans motif légitime.

Type de document

Document

Catégorie

Contrat et résiliation

Résiliation d’un contrat de télésurveillance pour motif légitime (particulier)

Vous résiliez un contrat de télésurveillance pour un motif légitime.

Type de document

Document

Catégorie

Contrat et résiliation

Résiliation d’un contrat de gardiennage sans motif légitime (particulier)

Vous résiliez un contrat de gardiennage sans motif légitime.

Type de document

Document

Catégorie

Contrat et résiliation

Résiliation d’un contrat de gardiennage pour motif légitime (particulier)

Vous résiliez un contrat de gardiennage pour un motif légitime.

Type de document

Document

Catégorie

Contrat et résiliation