Vous demandez la résiliation d’un contrat de crédit renouvelable à son échéance.
Lettre
Contrat et résiliation
Résiliation d’un contrat passé avec un fournisseur avec exécution du préavis légal. Cas général.
Document
Contrat et résiliation
Lettre de résiliation d’une vente de terrain, compte tenu d’un refus de permis de construire ou de vices cachés.
Lettre
Contrat et résiliation
Lettre pour résilier un contrat d’abonnement téléphonique (forfait) souscrit auprès d’un opérateur téléphonique ou d’un fournisseur d’accès à Internet (FAI).
Lettre
Contrat et résiliation
Le candidat déçu peut dénoncer le contrat à l’agence matrimoniale qui n’a pas respecté ses engagements de présentation.
Lettre
Contrat et résiliation
Lettre de résiliation adressée à l’agence matrimoniale pour un motif légitime tel que mariage, maladie, déménagement, etc.
Lettre
Contrat et résiliation
Résiliation d’un contrat d’entretien de chauffage domestique.
Document
Contrat et résiliation
En cas de circonstances très sérieuses et légitimes, le souscripteur peut solliciter la résiliation de son contrat de téléphonie mobile en évoquant la recommandation de la commission des clauses abusives (délai imposé de 12 mois minimum).
Lettre
Contrat et résiliation
Lettre de résiliation d'un contrat de téléphonie mobile avec durée d’engagement.
Lettre
Contrat et résiliation
ATTENTION, CE DOCUMENT N'EST PAS UN MODELE ! mais le résumé des principaux aspects de la Loi Chatel du 28 janvier 2005 protégeant les consommateurs des contrats à tacite reconduction. En commandant ce texte, vous le recevrez gratuitement dans sa version intégrale.
Document
Contrat et résiliation
Le consommateur peut résilier son contrat d’entretien s’il n’obtient pas satisfaction à la suite d’une réclamation pour facturation supplémentaire non justifiée.
Lettre
Contrat et résiliation
Lettre pour résilier un contrat de fourniture d'accès à Internet suite à modification du prix de l’abonnement ou d’une autre modification des conditions générales.
Lettre
Contrat et résiliation
Vous demandez la résiliation du contrat de crèche en expliquant les raisons du retrait de l'enfant.
Lettre
Contrat et résiliation
Résiliation par le bailleur d’un contrat autorisant l’installation d’un panneau publicitaire au bord d’un terrain de football.
Lettre
Contrat et résiliation
Résiliation par le bailleur d’un contrat autorisant l’installation d’un panneau publicitaire et demande de travaux de remise en état.
Lettre
Contrat et résiliation
Lettre pour résilier un contrat de cours par correspondance.
Lettre
Contrat et résiliation
Résiliation d’un contrat de location d’emplacement dans un camping (vente de camping car, caravane, mobil home etc.).
Lettre
Contrat et résiliation
Lettre pour résilier tout type de contrat dans le cas ou l’une des parties ne respecte pas son engagement ou ses obligations.
Lettre
Contrat et résiliation
Vous résiliez un contrat d’assurance de téléphone portable à l’échéance.
Document
Contrat et résiliation
Vous changez de téléphone portable et résiliez le contrat d’assurance de votre ancien mobile.
Document
Contrat et résiliation
Votre situation a changé et entraîne une modification du risque, vous résiliez le contrat d’assurance de votre mobile.
Document
Contrat et résiliation
Vous résiliez un contrat de fourniture de gaz (ou fioul).
Lettre
Contrat et résiliation
Vous résiliez un contrat de cours de langue étrangère.
Lettre
Contrat et résiliation
Vous résiliez un contrat de télésurveillance sans motif légitime.
Document
Contrat et résiliation
Vous résiliez un contrat de télésurveillance pour un motif légitime.
Document
Contrat et résiliation
Vous résiliez un contrat de gardiennage sans motif légitime.
Document
Contrat et résiliation
Vous résiliez un contrat de gardiennage pour un motif légitime.
Document
Contrat et résiliation
