Déclaration d'amour avec romantisme et passion.
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Modèle d'invitation à profession de foi. Cas général.
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Modèle d'invitation à une fête après communion privée.
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Invitation à une messe de communion.
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Votre lettre de condoléances pour un cas général.
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Un modèle de lettre de condoléances qui couvre la plupart des cas généraux.
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Condoléances. Cas général.
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Message de condoléances à un proche (utilisation du tutoiement).
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Condoléances pour décès d'un enfant.
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Faire-part de décès. Cas général.
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Attestation de célibat. Cas général.
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Faire-part de mariage (déjà célébré). Cas général.
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Invitation à la cérémonie religieuse de mariage et dîner dansant.
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Invitation à la cérémonie civile de mariage, vin d'honneur et soirée dansante.
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Félicitations pour un mariage.
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Voeux de bonheur pour un mariage.
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Lettre d'acceptation à une invitation de mariage et remerciements.
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Remerciements et acceptation d'une invitation de mariage.
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Réponse négative à une invitation de mariage pour cause d'empêchement.
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Déclinez élégamment une invitation de mariage pour cause d'empêchement.
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Des remerciements pour un cadeau offert à l'occasion de votre mariage.
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Remerciements pour un cadeau offert à l'occasion d'un mariage.
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Faire-part de naissance. Cas général.
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Félicitations et voeux de bonheur à la suite d'une naissance.
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Félicitations à la suite d'une naissance avec intention de faire la connaissance du nouveau-né.
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Remerciements pour un cadeau offert à l'occasion d'une naissance.
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Voeux du nouvel an pour un ami.
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Modèle de petite annonce pour vente d’une maison. Cas général.
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Remerciements pour cadeau de fiançailles.
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Remerciements pour fleurs offertes à l’occasion de fiançailles.
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Remerciements pour cadeau de mariage. Cas général.
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Formule de remerciements à des amis pour cadeau de mariage.
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Remerciements pour cadeau d’anniversaire de mariage. Cas général.
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Remerciements à des amis pour cadeau d’anniversaire de mariage.
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Remerciements pour fleurs offertes à l’occasion d’un mariage
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Remerciements à des amis pour fleurs offertes à l’occasion d’un mariage.
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Remerciements pour un cadeau offert à votre enfant à l’occasion d’un baptême.
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Remerciements pour fleurs offertes à l’occasion d’un baptême.
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Message de remerciements à des amis pour cadeau d’anniversaire.
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Toute personne peut saisir directement et gratuitement le Défenseur des droits. Attention, il ne s'agit pas d'un modèle de lettre mais d'une notice explicative sur la procédure de saisine.
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Tableau de synthèse des montants et délais de paiement des contraventions.
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Lettre pour demander un rendez-vous à un notaire.
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Lettre pour remercier un notaire de ses bons offices.
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Lettre pour faire un bilan sur le ou les dossiers confiés à un huissier.
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Lettre pour solliciter l’intervention d’un huissier et connaître les conditions de son intervention.
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ATTENTION, il ne s'agit pas d'un modèle de lettre mais d'un formulaire au format PDF permettant d'imprimer un certificat de cession d'un véhicule. En effet lorsque vous vendez votre voiture ou tout autre véhicule, vous devez remplir ce formulaire Cerfa N° 13754*02 en trois exemplaires (acquéreur, vendeur, préfecture). Ce certificat atteste de la vente (ou de la destruction) d'un véhicule.
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Lettre pour demander à une compagnie aérienne de céder son billet d’avion à une autre personne.
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Modèle simple de Pacte civil de solidarité revoyant au seul régime instauré par la loi sans aucun aménagement particulier (à jour de la Loi n° 2006-728 du 23 juin 2006).
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Lettre pour annoncer à l’autre partenaire la rupture d’un PACS.
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Tableau des plafonds de saisie sur salaires fixés selon l'article R.3252-2 du Code du travail, à compter du 1er février 2013. Téléchargez gratuitement ce document pour en visualiser la version complète.
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Aide à la réalisation d'un bulletin de salaire d’assistante maternelle conforme à l’annexe VI de la nouvelle convention collective applicable depuis le 1er janvier 2005 (Convention collective nationale des assistants maternels du particulier employeur).
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Lettre à l’attention de la commission de surendettement de votre département afin de demander l’envoi d’un dossier de déclaration de surendettement.
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Lettre à l’attention de la Commission de surendettement de votre département afin de transmettre un dossier de déclaration de surendettement ainsi que les pièces justificatives.
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ATTENTION, CE DOCUMENT N'EST PAS UN MODELE ! mais le résumé des principaux aspects de la Loi Chatel du 28 janvier 2005 protégeant les consommateurs des contrats à tacite reconduction. En commandant ce texte, vous le recevrez gratuitement dans sa version intégrale.
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Recommandation sur les locations de voiture publiée au Bulletin officiel de la concurrence et de la consommation de la République française (BOCCRF) le 3 septembre 1996. La Commission des clauses abusives y dénonce 44 clauses abusives.
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Lettre pour adresser à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) le volet 3 (frais de transport et d’hébergement) du formulaire de « Prise en charge administrative de cure thermale et facturation ».
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Lettre pour demander la mise à jour de la carte d’immatriculation aux Haras nationaux suite à l’achat d’un cheval de sang ou d’un poney.
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Présentation du dispositif destiné à faciliter l’accès à la location pour les jeunes ou leur maintien dans un logement locatif.
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Modèle de reçu d'une vente en ligne effectuée par l'Internet.
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Lettre qu’un enfant peut envoyer à sa grand-mère pour lui souhaiter bonne fête.
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Vous venez de changer de banque. Vous en informez votre fournisseur d’accès Internet et lui demandez d’effectuer le prélèvement relatif à votre abonnement sur le nouveau compte.
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Vous allez prochainement changer d’adresse et vous en informez le service client de la revue à laquelle vous êtes abonné.
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Votre enfant a été invité à un goûter d’anniversaire, vous répondez par la positive.
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Vous remerciez un ami ou une amie venu(e) à votre mariage et qui vous a fait un cadeau.
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Lettre pour obtenir les conditions générales d’obtention d’un visa auprès des services consulaires de l’ambassade d’un Etat.
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Un nouveau voisin a emménagé, vous l'invitez à un barbecue entre voisins.
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Faire-part de fiançailles rédigés par les parents.
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Invitation au goûter donné à l'occasion de l'anniversaire de votre enfant.
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Présentation des différentes techniques juridiques pour contraindre l’expéditeur de courriels (e-mail) indésirables, obtenir sa condamnation ou des dommages-intérêts.
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Attestation de non-réception pour un produit commandé sur internet.
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Pourquoi envoyer une lettre recommandée – Notice.
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Tableau des délais de conservation de documents de banque et d’assurance.
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Tableau des délais de conservation de documents des impôts (ou taxes).
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Tableau des délais de conservation de documents familiaux et de santé.
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Tableau des délais de conservation de documents relatifs au logement.
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Tableau des justificatifs exigés à l’entrée du territoire français.
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Tableau des cas de dispense de justificatifs exigés à l’entrée du territoire français.
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Notice explicative des démarches possibles en cas de problème avec une banque.
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Notice explicative des démarches possibles en cas de litige avec un opérateur de téléphonie fixe mobile internet.
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Notice explicative sur les relations avec les professionnels de l’automobile - deux-roues.
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Tableau des conciliateurs fiscaux départementaux (adresses par départements).
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Notice explicative des démarches possibles en cas de problème avec un médecin.
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Notice explicative des démarches possibles en cas de problème avec l'administration fiscale.
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ATTENTION, CE DOCUMENT N'EST PAS UN MODELE ! mais un dossier présentant toute la réglementation et la jurisprudence entourant la vente du muguet le 1er mai sur la voie publique (textes intégraux en annexe). En commandant ce texte, vous le recevrez gratuitement dans sa version intégrale.
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Présentation de la méthode pour organiser et tenir une réunion de chantier.
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Dossier présentant la procédure pour valider ou récupérer les trimestres manquant à une carrière lorsque certaines périodes ont été oubliées par les caisses de retraites ou que des cotisations n’ont pas été versées par un employeur. Les moyens pour faire rectifier un relevé de carrière incomplet sont présentés de façon pratique et schématique.
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Dossier présentant la location à plusieurs, tant d’un point de vue des propriétaires que des locataires.
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Notice explicative sur le droit des étrangers en France.
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Lettre pour demander la valeur de rachat d’un contrat d’assurance vie en dehors de l’information annuelle faite par l’assureur (notamment en vue d'effectuer des retraits d'argent en cours de contrat).
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Mode d'emploi : les clients peuvent saisir le médiateur des communications électroniques très rapidement soit en ligne soit par voie postale.
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Notice explicative des démarches possibles en cas de litige avec un notaire.
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Dossier fournissant les informations nécessaires aux fins de se rétracter quelque soit le mode d’acquisition (vente à distance, démarchage téléphonique…) après l’achat de biens ou services divers (chirurgie esthétique, crédit immobilier, enseignement à distance, « timeshare »…).
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Lettre pour autoriser le locataire d’un bail d’habitation à sous louer tout ou partie des locaux. Intègre également la possibilité de concourir à l’acte de sous-location.
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Tableau des justificatifs à fournir pour toute déclaration de cession / acquisition d’arme.
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Remerciement des grands-parents, ou autre membre de la famille pour un cadeau offert.
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Souhait d’un anniversaire sous forme de poème à une personne qui y pense sans cesse et en parle à tout le monde.
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Souhait de l’anniversaire d’un membre de sa famille plus jeune que soi, comme un neveu par exemple.
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Souhait d’un anniversaire à un ami jeune (moins de 30 ans) à qui on fait remarquer que la vieillesse n’est pas loin pour le taquiner.
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Souhait d’un anniversaire à un(e) collègue ou ami(e) que l’on connait depuis peu de temps et avec qui l’on s’entend bien.
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Souhait d’un anniversaire à un ami qui habite désormais dans un autre pays que la France.
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Souhait d’un anniversaire à une personne qui aime beaucoup Internet.
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Souhait d’un anniversaire à une personne qui aime beaucoup la cuisine. On lui souhaite un bon anniversaire sous forme de recette.
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Une invitation envoyée à une amie, une belle-sœur, une cousine… à venir passer, en famille, quelques jours (ou plus) de vacances chez soi.
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Liste des médiateurs bancaires à contacter en cas de litige avec votre banque.
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Vous réconfortez un(e) ami(e) qui a raté un concours.
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Document présentant les procédures disciplinaires dans l’Education nationale.
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Fiche d'information gratuite : Incidents de paiement.
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Fiche d'information gratuite : Les démarches en cas de litige avec un professionnel.
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L’allocation mensuelle jeune majeur (AJM) est une Aide Sociale à l’Enfance (ASE) délivrée par le Conseil général aux jeunes de 18 à 21 ans en difficulté financière et sociale.
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Notice explicative sur le revenu de solidarité active.
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Les conséquences de la réforme du droit du travail sur l’indemnisation chômage.
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