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Modele de lettreAutres Lettres Particuliers

Lettres :

Déclaration d'amour

Déclaration d'amour avec romantisme et passion.

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Invitation à ma profession de foi

Modèle d'invitation à profession de foi. Cas général.

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Invitation communion privée

Modèle d'invitation à une fête après communion privée.

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Invitation à la messe de communion

Invitation à une messe de communion.

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Condoléances 1

Votre lettre de condoléances pour un cas général.

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Condoléances 2

Un modèle de lettre de condoléances qui couvre la plupart des cas généraux.

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Condoléances 3

Condoléances. Cas général.

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Condoléances 4

Message de condoléances à un proche (utilisation du tutoiement).

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Condoléances 5

Condoléances pour décès d'un enfant.

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Faire-part de décès

Faire-part de décès. Cas général.

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Attestation de célibat

Attestation de célibat. Cas général.

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Faire-part de mariage 3

Faire-part de mariage (déjà célébré). Cas général.

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Faire-part de mariage 1

Invitation à la cérémonie religieuse de mariage et dîner dansant.

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Faire-part de mariage 2

Invitation à la cérémonie civile de mariage, vin d'honneur et soirée dansante.

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Félicitations pour un mariage 1

Félicitations pour un mariage.

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Félicitations pour un mariage 2

Voeux de bonheur pour un mariage.

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Réponse à une invitation de mariage

Lettre d'acceptation à une invitation de mariage et remerciements.

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Remerciements pour invitation de mariage

Remerciements et acceptation d'une invitation de mariage.

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Impossibilité d'assister à un mariage 1

Réponse négative à une invitation de mariage pour cause d'empêchement.

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Impossibilité d'assister à un mariage 2

Déclinez élégamment une invitation de mariage pour cause d'empêchement.

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Remerciements cadeau de mariage 1

Des remerciements pour un cadeau offert à l'occasion de votre mariage.

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Remerciements cadeau de mariage 2

Remerciements pour un cadeau offert à l'occasion d'un mariage.

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Faire-part de naissance 1

Faire-part de naissance. Cas général.

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Félicitations pour une naissance

Félicitations et voeux de bonheur à la suite d'une naissance.

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Félicitations pour une naissance avec intention de rendre visite au nouveau-né

Félicitations à la suite d'une naissance avec intention de faire la connaissance du nouveau-né.

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Remerciements cadeau de naissance

Remerciements pour un cadeau offert à l'occasion d'une naissance.

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Voeux du nouvel an

Voeux du nouvel an pour un ami.

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Vente d’une maison

Modèle de petite annonce pour vente d’une maison. Cas général.

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Remerciements pour cadeau de fiançailles

Remerciements pour cadeau de fiançailles.

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Remerciements pour fleurs

Remerciements pour fleurs offertes à l’occasion de fiançailles.

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Remerciements pour cadeau de mariage

Remerciements pour cadeau de mariage. Cas général.

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Remerciements à des amis pour cadeau de mariage

Formule de remerciements à des amis pour cadeau de mariage.

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Remerciements pour cadeau d’anniversaire de mariage

Remerciements pour cadeau d’anniversaire de mariage. Cas général.

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Remerciements à des amis pour cadeau d’anniversaire de mariage

Remerciements à des amis pour cadeau d’anniversaire de mariage.

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Remerciements pour fleurs offertes

Remerciements pour fleurs offertes à l’occasion d’un mariage

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Remerciements à des amis pour fleurs offertes

Remerciements à des amis pour fleurs offertes à l’occasion d’un mariage.

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Remerciements pour cadeau de baptême

Remerciements pour un cadeau offert à votre enfant à l’occasion d’un baptême.

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Remerciements pour fleurs de baptême

Remerciements pour fleurs offertes à l’occasion d’un baptême.

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Remerciements à des amis pour cadeau d'anniversaire

Message de remerciements à des amis pour cadeau d’anniversaire.

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Le Défenseur des droits (ancien Médiateur de la République)

Toute personne peut saisir directement et gratuitement le Défenseur des droits. Attention, il ne s'agit pas d'un modèle de lettre mais d'une notice explicative sur la procédure de saisine.

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Montants et délais de paiement des contraventions

Tableau de synthèse des montants et délais de paiement des contraventions.

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Demande de rendez-vous à un notaire

Lettre pour demander un rendez-vous à un notaire.

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Remerciement au notaire

Lettre pour remercier un notaire de ses bons offices.

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Point d’avancement avec l’huissier

Lettre pour faire un bilan sur le ou les dossiers confiés à un huissier.

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Demande d’intervention à un huissier de justice

Lettre pour solliciter l’intervention d’un huissier et connaître les conditions de son intervention.

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Certificat de cession d'un véhicule

ATTENTION, il ne s'agit pas d'un modèle de lettre mais d'un formulaire au format PDF permettant d'imprimer un certificat de cession d'un véhicule. En effet lorsque vous vendez votre voiture ou tout autre véhicule, vous devez remplir ce formulaire Cerfa N° 13754*02 en trois exemplaires (acquéreur, vendeur, préfecture). Ce certificat atteste de la vente (ou de la destruction) d'un véhicule.

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Changement de passager et cession de billet d'avion

Lettre pour demander à une compagnie aérienne de céder son billet d’avion à une autre personne.

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Lettre

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Modèle de PACS simple (régime légal)

Modèle simple de Pacte civil de solidarité revoyant au seul régime instauré par la loi sans aucun aménagement particulier (à jour de la Loi n° 2006-728 du 23 juin 2006).

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Rupture unilatérale du PACS – Lettre au conjoint

Lettre pour annoncer à l’autre partenaire la rupture d’un PACS.

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Plafonds 2013 de saisies sur rémunération

Tableau des plafonds de saisie sur salaires fixés selon l'article R.3252-2 du Code du travail, à compter du 1er février 2013. Téléchargez gratuitement ce document pour en visualiser la version complète.

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Détail d'un bulletin de paie d’assistante maternelle

Aide à la réalisation d'un bulletin de salaire d’assistante maternelle conforme à l’annexe VI de la nouvelle convention collective applicable depuis le 1er janvier 2005 (Convention collective nationale des assistants maternels du particulier employeur).

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Demande d'envoi d'un dossier de surendettement

Lettre à l’attention de la commission de surendettement de votre département afin de demander l’envoi d’un dossier de déclaration de surendettement.

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Transmission dossier de surendettement

Lettre à l’attention de la Commission de surendettement de votre département afin de transmettre un dossier de déclaration de surendettement ainsi que les pièces justificatives.

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Loi Chatel

ATTENTION, CE DOCUMENT N'EST PAS UN MODELE ! mais le résumé des principaux aspects de la Loi Chatel du 28 janvier 2005 protégeant les consommateurs des contrats à tacite reconduction. En commandant ce texte, vous le recevrez gratuitement dans sa version intégrale.

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Recommandation n° 96-02 relative aux locations de véhicules automobiles

Recommandation sur les locations de voiture publiée au Bulletin officiel de la concurrence et de la consommation de la République française (BOCCRF) le 3 septembre 1996. La Commission des clauses abusives y dénonce 44 clauses abusives.

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Cure thermale – Retour de l’imprimé pour la prise en charge

Lettre pour adresser à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) le volet 3 (frais de transport et d’hébergement) du formulaire de « Prise en charge administrative de cure thermale et facturation ».

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Mise à jour de la carte d’immatriculation (cheval ou poney)

Lettre pour demander la mise à jour de la carte d’immatriculation aux Haras nationaux suite à l’achat d’un cheval de sang ou d’un poney.

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LOCA-PASS – Dossier

Présentation du dispositif destiné à faciliter l’accès à la location pour les jeunes ou leur maintien dans un logement locatif.

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Bon de confirmation pour une vente en ligne

Modèle de reçu d'une vente en ligne effectuée par l'Internet.

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Fête des grands-mères

Lettre qu’un enfant peut envoyer à sa grand-mère pour lui souhaiter bonne fête.

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Abonnement Internet - changement de coordonnées bancaires

Vous venez de changer de banque. Vous en informez votre fournisseur d’accès Internet et lui demandez d’effectuer le prélèvement relatif à votre abonnement sur le nouveau compte.

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Abonnement magazine et changement d’adresse

Vous allez prochainement changer d’adresse et vous en informez le service client de la revue à laquelle vous êtes abonné.

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Réponse à une invitation pour un goûter

Votre enfant a été invité à un goûter d’anniversaire, vous répondez par la positive.

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Remerciements présence au mariage et cadeau

Vous remerciez un ami ou une amie venu(e) à votre mariage et qui vous a fait un cadeau.

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Demande de renseignements pour l’obtention d'un visa

Lettre pour obtenir les conditions générales d’obtention d’un visa auprès des services consulaires de l’ambassade d’un Etat.

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Invitation à un barbecue (nouveau voisin)

Un nouveau voisin a emménagé, vous l'invitez à un barbecue entre voisins.

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Faire-part fiançailles

Faire-part de fiançailles rédigés par les parents.

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Invitation goûter d'enfant

Invitation au goûter donné à l'occasion de l'anniversaire de votre enfant.

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Dossier – Lutter juridiquement contre les SPAMS et les envois abusifs

Présentation des différentes techniques juridiques pour contraindre l’expéditeur de courriels (e-mail) indésirables, obtenir sa condamnation ou des dommages-intérêts.

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Attestation de non-réception d’une commande

Attestation de non-réception pour un produit commandé sur internet.

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Pourquoi envoyer une lettre recommandée

Pourquoi envoyer une lettre recommandée – Notice.

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Notice

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Délais de conservation de documents de banque et d’assurance

Tableau des délais de conservation de documents de banque et d’assurance.

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Délais de conservation de documents des impôts (ou taxes)

Tableau des délais de conservation de documents des impôts (ou taxes).

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Délais de conservation de documents familiaux et de santé

Tableau des délais de conservation de documents familiaux et de santé.

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Délais de conservation de documents relatifs au logement

Tableau des délais de conservation de documents relatifs au logement.

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Tableau des justificatifs exigés à l’entrée du territoire français

Tableau des justificatifs exigés à l’entrée du territoire français.

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Tableau des cas de dispense de justificatifs exigés à l’entrée du territoire français

Tableau des cas de dispense de justificatifs exigés à l’entrée du territoire français.

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Informations pratiques sur les banques

Notice explicative des démarches possibles en cas de problème avec une banque.

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Informations pratiques sur les opérateurs de téléphonie fixe mobile internet

Notice explicative des démarches possibles en cas de litige avec un opérateur de téléphonie fixe mobile internet.

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Informations pratiques sur les automobiles et deux-roues

Notice explicative sur les relations avec les professionnels de l’automobile - deux-roues.

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Tableau des conciliateurs fiscaux départementaux

Tableau des conciliateurs fiscaux départementaux (adresses par départements).

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Notice

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Informations pratiques sur les litiges avec les médecins

Notice explicative des démarches possibles en cas de problème avec un médecin.

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Notice concernant la conciliation fiscale

Notice explicative des démarches possibles en cas de problème avec l'administration fiscale.

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Notice

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Dossier - Vente du muguet le 1er mai sur la voie publique

ATTENTION, CE DOCUMENT N'EST PAS UN MODELE ! mais un dossier présentant toute la réglementation et la jurisprudence entourant la vente du muguet le 1er mai sur la voie publique (textes intégraux en annexe). En commandant ce texte, vous le recevrez gratuitement dans sa version intégrale.

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Dossier – Réunion de chantier

Présentation de la méthode pour organiser et tenir une réunion de chantier.

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Dossier - Procédure de régularisation de retraite

Dossier présentant la procédure pour valider ou récupérer les trimestres manquant à une carrière lorsque certaines périodes ont été oubliées par les caisses de retraites ou que des cotisations n’ont pas été versées par un employeur. Les moyens pour faire rectifier un relevé de carrière incomplet sont présentés de façon pratique et schématique.

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Dossier – La colocation

Dossier présentant la location à plusieurs, tant d’un point de vue des propriétaires que des locataires.

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Informations pratiques sur le droit des étrangers

Notice explicative sur le droit des étrangers en France.

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Valeur de rachat d’un contrat assurance-vie

Lettre pour demander la valeur de rachat d’un contrat d’assurance vie en dehors de l’information annuelle faite par l’assureur (notamment en vue d'effectuer des retraits d'argent en cours de contrat).

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Le Médiateur des communications électroniques

Mode d'emploi : les clients peuvent saisir le médiateur des communications électroniques très rapidement soit en ligne soit par voie postale.

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Informations pratiques en cas de litige avec un notaire

Notice explicative des démarches possibles en cas de litige avec un notaire.

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Dossier – Se rétracter après un achat

Dossier fournissant les informations nécessaires aux fins de se rétracter quelque soit le mode d’acquisition (vente à distance, démarchage téléphonique…) après l’achat de biens ou services divers (chirurgie esthétique, crédit immobilier, enseignement à distance, « timeshare »…).

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Autorisation de sous-location partielle ou totale (bail d’habitation)

Lettre pour autoriser le locataire d’un bail d’habitation à sous louer tout ou partie des locaux. Intègre également la possibilité de concourir à l’acte de sous-location.

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Tableau des documents justificatifs (déclaration de cession acquisition d’arme)

Tableau des justificatifs à fournir pour toute déclaration de cession / acquisition d’arme.

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Remerciement à ma grand-mère pour un cadeau

Remerciement des grands-parents, ou autre membre de la famille pour un cadeau offert.

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Poème d’anniversaire pour une personne obnubilée par son anniversaire

Souhait d’un anniversaire sous forme de poème à une personne qui y pense sans cesse et en parle à tout le monde.

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Souhait d’un anniversaire et cadeau à un enfant de la famille

Souhait de l’anniversaire d’un membre de sa famille plus jeune que soi, comme un neveu par exemple.

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Lettre anniversaire pour un ami encore jeune que l’on veut taquiner

Souhait d’un anniversaire à un ami jeune (moins de 30 ans) à qui on fait remarquer que la vieillesse n’est pas loin pour le taquiner.

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Lettre anniversaire pour une collègue que l’on connait depuis peu

Souhait d’un anniversaire à un(e) collègue ou ami(e) que l’on connait depuis peu de temps et avec qui l’on s’entend bien.

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Lettre anniversaire pour un ami habitant dans un autre pays

Souhait d’un anniversaire à un ami qui habite désormais dans un autre pays que la France.

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Lettre anniversaire pour fan d’internet

Souhait d’un anniversaire à une personne qui aime beaucoup Internet.

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Lettre anniversaire pour un fan de cuisine

Souhait d’un anniversaire à une personne qui aime beaucoup la cuisine. On lui souhaite un bon anniversaire sous forme de recette.

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Invitation à venir passer des vacances chez soi

Une invitation envoyée à une amie, une belle-sœur, une cousine… à venir passer, en famille, quelques jours (ou plus) de vacances chez soi.

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Liste des médiateurs bancaires

Liste des médiateurs bancaires à contacter en cas de litige avec votre banque.

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Lettre amicale après échec à concours

Vous réconfortez un(e) ami(e) qui a raté un concours.

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Lettre

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Les procédures disciplinaires dans l’Education nationale

Document présentant les procédures disciplinaires dans l’Education nationale.

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Incidents de paiement

Fiche d'information gratuite : Incidents de paiement.

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Les démarches en cas de litige avec un professionnel

Fiche d'information gratuite : Les démarches en cas de litige avec un professionnel.

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Notice

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Demande d'allocation mensuelle jeune majeur (AJM)

L’allocation mensuelle jeune majeur (AJM) est une Aide Sociale à l’Enfance (ASE) délivrée par le Conseil général aux jeunes de 18 à 21 ans en difficulté financière et sociale.

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Informations pratiques sur le RSA

Notice explicative sur le revenu de solidarité active.

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Notice

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Loi travail et indemnisation chômage

Les conséquences de la réforme du droit du travail sur l’indemnisation chômage.

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Notice

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