Modèle amiable permettant d’établir l’état de tous types de locaux loués (privé ou professionnel). Complète le bail (ou contrat de location).
Document
Camping - Caravaning
Demande d’autorisation de camper à une mairie lorsqu’il n’existe aucun camping déclaré sur la commune.
Document
Camping - Caravaning
Demande d’autorisation de camper sur le terrain d’un agriculteur ou d’un particulier.
Document
Camping - Caravaning
Lettre pour réserver un emplacement sur un terrain de camping en fonction du nombre de personnes, de l’équipement et de la durée du séjour.
Document
Camping - Caravaning
Réclamation auprès des services d’hygiène et de sécurité pour mauvaise tenue sanitaire d’un camping.
Lettre
Camping - Caravaning
Demande d'autorisation de stationnement isolé d'une ou de plusieurs caravanes pendant plus de 3 mois par an sur un terrain appartenant au demandeur.
Document
Camping - Caravaning
Contrat de location de mobile home relevant des dispositions du Code civil sur le louage (art. 1713 et suivants). Convient aux particuliers et aux professionnels.
Document
Camping - Caravaning
Modèle de contrat de vente d’un camping-car d’occasion pour utilement compléter l’imprimé « Certificat de cession d’un véhicule ». Convient aux anciennes et nouvelles cartes grises.
Document
Camping - Caravaning
Résiliation d’un contrat de location d’emplacement dans un camping (vente de camping car, caravane, mobil home etc.).
Lettre
Camping - Caravaning
Modèle de contrat de vente d’un mobile home d’occasion (résidence mobile de loisir). Sur 3 pages format A4.
Document
Camping - Caravaning
Contrat de location de camping car entre personnes qui ne pratiquent pas à titre professionnel et habituel la location de camping car avec, en annexe, une fiche permettant de constater contradictoirement (au départ et au retour) l’état du véhicule et de ses équipements.
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