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Modele de lettreAutres Lettres pour les associations

Lettres :

Recherche de local pour association (Ex.1)

Vous recherchez un local à louer pour votre association nouvellement créée et adressez un courrier aux agences immobilières.

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Lettre

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Autres Lettres pour les associations

Projet d’agrandissement local pour association (Ex.1)

Vous avez le projet d’agrandir le local de votre association et adressez un courrier à Monsieur le Président de la Communauté de communes pour lui demander de vous aider dans cette démarche.

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Lettre

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Autres Lettres pour les associations

Recherche de local pour association (Ex.2)

Vous recherchez un local à louer pour votre future association et adressez un courrier à Monsieur le Président d’une union commerciale.

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Lettre

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Autres Lettres pour les associations

Projet d’agrandissement local pour association (Ex.2)

Vous avez le projet d’agrandir le local de votre association et adressez un courrier aux Études Notariales.

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Lettre

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Autres Lettres pour les associations

Recherche de local pour association (Ex.3)

Vous recherchez un local à louer pour votre future association et adressez un courrier au directeur des H.LM. pour obtenir un appartement.

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Autres Lettres pour les associations

Recherche de local pour association (Ex.4)

Courrier à la Chambre de commerce et de l'industrie ou/et à la Chambre des métiers dans le cadre de la recherche d'un local.

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Autres Lettres pour les associations

Information association sur dommages corporels 1

Dans le cadre de votre association, vous adressez un courrier aux membres d'un club sportif pour informer des risques peu ou mal couverts par l’assurance responsabilité civile.

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Autres Lettres pour les associations

Information association sur dommages corporels 2

Dans le cadre de votre association, vous adressez un courrier aux membres d'un club sportif pour les inviter à une réunion d’information ayant pour thème l’assurance et complément de garanties.

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Autres Lettres pour les associations

Information association sur dommages corporels 3

Dans le cadre de votre association, vous adressez un courrier aux membres d'un club sportif pour rendre compte des tarifs et complément de garanties négociés avec une assurance.

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Autres Lettres pour les associations

Information association sur dommages corporels 4

Courrier aux membres d'un club sportif pour remettre la notice de l’assurance collective complémentaire aux dommages corporels.

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Lettre

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Autres Lettres pour les associations

Information association sur dommages corporels 5

Courrier aux parents des enfants membres d'un club sportif pour attirer l'attention sur les garanties de l'assurance extra scolaire en cas de compétition.

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Autres Lettres pour les associations

Déclaration d’embauche par l’employé (employeurs multiples association)

Nouvellement employé dans une association et dans le cas de pluralité d’employeurs, vous devez déclarer votre situation à l’URSSAF.

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Lettre

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Autres Lettres pour les associations

Remise de documents de déclaration d’embauche à l’employé d'une association

Dans le cadre d'une association, vous remettez à votre nouvel employé les documents de sa déclaration d'embauche auprès de l'URSSAF.

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Lettre

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Autres Lettres pour les associations

Demande d’informations à la DDTEFP pour embauche dans une association

Dans le cadre d'une association, vous demandez à l'Inspection du Travail de vous informer sur le droit du travail et le droit social concernant l’embauche d’un premier salarié.

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Lettre

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Autres Lettres pour les associations

1er salaire par chèque emploi associatif

Dans le cadre d'une association, vous transmettez à votre employé sa première attestation d'emploi valant bulletin de salaire.

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Lettre

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Autres Lettres pour les associations

Placement excédent de trésorerie association

Président d'une association, vous demandez à chacun des membres du Conseil d'administration de s’investir personnellement dans la recherche de plans de placement ouverts aux associations.

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Lettre

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Autres Lettres pour les associations

Stock à vendre pour cause cessation d’activité association

Président d'une association en cessation d'activité, vous rédigez un courrier pour proposer le détail du stock à vendre.

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Autres Lettres pour les associations

Refus de disposer d’une délégation de signature

Le nouveau trésorier d'une association refuse de disposer d’une délégation de signature sur le compte bancaire.

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Autres Lettres pour les associations

Association et demande d'appui suite à contrôle de l’URSSAF

Le président d'une association, après un redressement de l'URSSAF, demande l'aide d'une personnalité politique pour alléger le montant à payer.

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Lettre

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Autres Lettres pour les associations

Refus d’ouverture du compte « épargne salariale »

Le Président d'une association informe sa banque que le personnel ne souhaite pas bénéficier d'un compte épargne salariale.

Type de document

Lettre

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Autres Lettres pour les associations

Association et demande d’information au CDIA

Demande d’information au centre de documentation et d'information de l'assurance (CDIA) par une association.

Type de document

Lettre

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Autres Lettres pour les associations

Dossier – Groupement de fait

Dossier présentant les groupements constitués de personnes physiques ou morales exerçant une activité exonérée de la TVA ou non assujettis à cette taxe dans le cadre de l’article 261 B du Code général des impôts.

Type de document

Document

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Autres Lettres pour les associations

Dossier – Comment lutter contre les insertions abusives dans des annuaires professionnels

De l’insertion abusive dans un annuaire en passant par les services n’assurant aucune protection des marques, ce dossier présente les pratiques et les moyens pour lutter efficacement contre les entreprises indélicates proposant ce type de prestation.

Type de document

Document

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Autres Lettres pour les associations

Demande de publication de nos vœux dans votre bulletin

Association ou collectif artistique, vous demandez à ce que vos vœux de début d'année soient publiés dans un bulletin municipal.

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Lettre

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Autres Lettres pour les associations

Loi travail et PME / TPE

Les conséquences de la réforme du droit du travail sur les PME et TPE.

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Notice

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Autres Lettres pour les associations

Loi travail et jeunes

Les conséquences de la réforme du droit du travail sur le travail des jeunes.

Type de document

Notice

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Autres Lettres pour les associations