Vous recherchez un local à louer pour votre association nouvellement créée et adressez un courrier aux agences immobilières.
Lettre
Autres Lettres pour les associations
Vous avez le projet d’agrandir le local de votre association et adressez un courrier à Monsieur le Président de la Communauté de communes pour lui demander de vous aider dans cette démarche.
Lettre
Autres Lettres pour les associations
Vous recherchez un local à louer pour votre future association et adressez un courrier à Monsieur le Président d’une union commerciale.
Lettre
Autres Lettres pour les associations
Vous avez le projet d’agrandir le local de votre association et adressez un courrier aux Études Notariales.
Lettre
Autres Lettres pour les associations
Vous recherchez un local à louer pour votre future association et adressez un courrier au directeur des H.LM. pour obtenir un appartement.
Lettre
Autres Lettres pour les associations
Courrier à la Chambre de commerce et de l'industrie ou/et à la Chambre des métiers dans le cadre de la recherche d'un local.
Lettre
Autres Lettres pour les associations
Dans le cadre de votre association, vous adressez un courrier aux membres d'un club sportif pour informer des risques peu ou mal couverts par l’assurance responsabilité civile.
Lettre
Autres Lettres pour les associations
Dans le cadre de votre association, vous adressez un courrier aux membres d'un club sportif pour les inviter à une réunion d’information ayant pour thème l’assurance et complément de garanties.
Lettre
Autres Lettres pour les associations
Dans le cadre de votre association, vous adressez un courrier aux membres d'un club sportif pour rendre compte des tarifs et complément de garanties négociés avec une assurance.
Lettre
Autres Lettres pour les associations
Courrier aux membres d'un club sportif pour remettre la notice de l’assurance collective complémentaire aux dommages corporels.
Lettre
Autres Lettres pour les associations
Courrier aux parents des enfants membres d'un club sportif pour attirer l'attention sur les garanties de l'assurance extra scolaire en cas de compétition.
Lettre
Autres Lettres pour les associations
Nouvellement employé dans une association et dans le cas de pluralité d’employeurs, vous devez déclarer votre situation à l’URSSAF.
Lettre
Autres Lettres pour les associations
Dans le cadre d'une association, vous remettez à votre nouvel employé les documents de sa déclaration d'embauche auprès de l'URSSAF.
Lettre
Autres Lettres pour les associations
Dans le cadre d'une association, vous demandez à l'Inspection du Travail de vous informer sur le droit du travail et le droit social concernant l’embauche d’un premier salarié.
Lettre
Autres Lettres pour les associations
Dans le cadre d'une association, vous transmettez à votre employé sa première attestation d'emploi valant bulletin de salaire.
Lettre
Autres Lettres pour les associations
Président d'une association, vous demandez à chacun des membres du Conseil d'administration de s’investir personnellement dans la recherche de plans de placement ouverts aux associations.
Lettre
Autres Lettres pour les associations
Président d'une association en cessation d'activité, vous rédigez un courrier pour proposer le détail du stock à vendre.
Lettre
Autres Lettres pour les associations
Le nouveau trésorier d'une association refuse de disposer d’une délégation de signature sur le compte bancaire.
Lettre
Autres Lettres pour les associations
Le président d'une association, après un redressement de l'URSSAF, demande l'aide d'une personnalité politique pour alléger le montant à payer.
Lettre
Autres Lettres pour les associations
Le Président d'une association informe sa banque que le personnel ne souhaite pas bénéficier d'un compte épargne salariale.
Lettre
Autres Lettres pour les associations
Demande d’information au centre de documentation et d'information de l'assurance (CDIA) par une association.
Lettre
Autres Lettres pour les associations
Dossier présentant les groupements constitués de personnes physiques ou morales exerçant une activité exonérée de la TVA ou non assujettis à cette taxe dans le cadre de l’article 261 B du Code général des impôts.
Document
Autres Lettres pour les associations
De l’insertion abusive dans un annuaire en passant par les services n’assurant aucune protection des marques, ce dossier présente les pratiques et les moyens pour lutter efficacement contre les entreprises indélicates proposant ce type de prestation.
Document
Autres Lettres pour les associations
Association ou collectif artistique, vous demandez à ce que vos vœux de début d'année soient publiés dans un bulletin municipal.
Lettre
Autres Lettres pour les associations
Les conséquences de la réforme du droit du travail sur les PME et TPE.
Notice
Autres Lettres pour les associations
Les conséquences de la réforme du droit du travail sur le travail des jeunes.
Notice
Autres Lettres pour les associations