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Modele de lettreAutres Lettres Entreprises

Lettres :

Invitation à un petit déjeuner

Invitation à un petit-déjeuner émanant du directeur des ressources humaines.

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Autres Lettres Entreprises

Meilleurs voeux

Carte de vœux de fin d’années adressée à la clientèle de la part d’une entreprise.

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Autres Lettres Entreprises

Note de service (fermeture jour férié)

Information au personnel de la fermeture de l'établissement à l'occasion d'un jour férié.

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Autres Lettres Entreprises

Note de service (fermeture congés annuels)

Information au personnel de la fermeture de l'établissement à l'occasion des congés annuels.

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Autres Lettres Entreprises

Licenciement pour motif personnel

Fiche d'information gratuite : Licenciement pour motif personnel.

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Notice

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Autres Lettres Entreprises

Demande de brochure « Protéger sa marque » et annexes (INPI)

Lettre pour demander à l’INPI la documentation nécessaire à un futur dépôt de marque de fabrique de commerce ou de service (tarifs et imprimé d’enregistrement cerfa N°55-1280).

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Autres Lettres Entreprises

Liste des produits et services (INPI)

Liste des produits et services (INPI). Commandez ce document pour avoir la liste complète.

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Autres Lettres Entreprises

Liste des Groupes d’Activités Similaires (GAS) (INPI)

Liste des Groupes d’Activités Similaires (GAS) (INPI). Commandez ce document pour avoir la liste complète.

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Autres Lettres Entreprises

Point d’avancement avec l’huissier

Lettre pour faire un bilan sur le ou les dossiers confiés à un huissier.

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Autres Lettres Entreprises

Demande d’intervention à un huissier de justice

Lettre pour solliciter l’intervention d’un huissier et connaître les conditions de son intervention.

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Lettre

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Autres Lettres Entreprises

Bordereau d’envoi de documents

Vous trouverez dans ce pack le bordereau d’envoi de documents au comptable ainsi que la lettre accompagnant le bordereau.

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Autres Lettres Entreprises

Bordereau d'envoi de factures

Vous trouverez dans ce pack le bordereau d’envoi de factures au comptable ainsi que la lettre accompagnant le bordereau.

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Autres Lettres Entreprises

Modèle note de service + conseils

Conseils pour rédiger une note de service + exemple de note de service.

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Autres Lettres Entreprises

Modèle note information + conseils

Conseils gratuits pour rédiger une note d’information + exemple de note d’information.

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Autres Lettres Entreprises

Bordereau versement d’espèces

Bordereau de versement d’espèces.

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Bordereau remise chèques

Bordereau de remise de chèques.

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Exemple d'enquête de satisfaction

Il s’agit d’un modèle d’enquête de satisfaction pour le compte d’une boulangerie.

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Autres Lettres Entreprises

Détail d'un bulletin de paie d’assistante maternelle

Aide à la réalisation d'un bulletin de salaire d’assistante maternelle conforme à l’annexe VI de la nouvelle convention collective applicable depuis le 1er janvier 2005 (Convention collective nationale des assistants maternels du particulier employeur).

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Autres Lettres Entreprises

Loi Chatel

ATTENTION, CE DOCUMENT N'EST PAS UN MODELE ! mais le résumé des principaux aspects de la Loi Chatel du 28 janvier 2005 protégeant les consommateurs des contrats à tacite reconduction. En commandant ce texte, vous le recevrez gratuitement dans sa version intégrale.

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Autres Lettres Entreprises

Recommandation n° 96-02 relative aux locations de véhicules automobiles

Recommandation sur les locations de voiture publiée au Bulletin officiel de la concurrence et de la consommation de la République française (BOCCRF) le 3 septembre 1996. La Commission des clauses abusives y dénonce 44 clauses abusives.

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Autres Lettres Entreprises

Dossier - Correspondances militaires (TTA)

Dossier présentant de façon exhaustive les principes qui régissent la rédaction, la présentation et la transmission des documents militaires. Guide exhaustif (46 pages), à la fois destiné aux personnels du ministère de la Défense ainsi qu’aux civils. Conforme à la réglementation en vigueur tout comme à la charte graphique approuvée (TTA 117).

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Délais de conservation des factures et honoraires

Tableau des délais de conservation des factures et honoraires.

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Les autorisations administratives pour commercialiser des produits touristiques

Tableau récapitulatif des autorisations administratives pour commercialiser des produits touristiques.

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Tableau des conciliateurs fiscaux départementaux

Tableau des conciliateurs fiscaux départementaux (adresses par départements).

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Notice concernant la conciliation fiscale

Notice explicative des démarches possibles en cas de problème avec l'administration fiscale.

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Notice

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Autres Lettres Entreprises

Dossier – Groupement de fait

Dossier présentant les groupements constitués de personnes physiques ou morales exerçant une activité exonérée de la TVA ou non assujettis à cette taxe dans le cadre de l’article 261 B du Code général des impôts.

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Dossier – Réunion de chantier

Présentation de la méthode pour organiser et tenir une réunion de chantier.

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Autres Lettres Entreprises

Lettre d’accompagnement d’une fiche de présentation de société

Cette lettre accompagne les fiches Présentation d'une société dans lesquelles vous trouverez les points essentiels pour présenter l'identité et l'activité de votre entreprise (sur deux pages format A4). Vous trouverez ces fiches par secteur sur le site dans la rubrique Comment présenter son entreprise : Marketing - Mailing / Fiches présentation société.

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Autres Lettres Entreprises

Lettre pour communiquer le RIB de la société

Vous écrivez aux services fiscaux dont vous dépendez afin de leur transmettre les coordonnées bancaires de votre entreprise ou de votre société.

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Lettre

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Autres Lettres Entreprises

Note relative à l’affichage obligatoire dans l’entreprise

Liste des informations devant obligatoirement faire l’objet d’un affichage au sein de l’entreprise.

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Autres Lettres Entreprises

Dossier – Comment lutter contre les insertions abusives dans des annuaires professionnels

De l’insertion abusive dans un annuaire en passant par les services n’assurant aucune protection des marques, ce dossier présente les pratiques et les moyens pour lutter efficacement contre les entreprises indélicates proposant ce type de prestation.

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Autres Lettres Entreprises

Informations pratiques sur les accidents du travail

Notice explicative des démarches possibles en cas d'accident du travail.

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Notice

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Autres Lettres Entreprises

Informations pratiques sur les arrêts maladie

Notice explicative des démarches possibles en cas d'arrêt maladie.

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Notice

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Autres Lettres Entreprises

La sous-location dans le bail commercial

Fiche d'information gratuite : La sous-location dans le bail commercial.

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Notice

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Autres Lettres Entreprises

Résiliation du bail commercial

Fiche d'information gratuite : Résiliation du bail commercial.

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Notice

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Autres Lettres Entreprises

Loi travail et licenciement

Les conséquences de la réforme du droit du travail sur le licenciement.

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Notice

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Autres Lettres Entreprises

Loi travail et accords collectifs

Les conséquences de la réforme du droit du travail sur les accords collectifs.

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Autres Lettres Entreprises

Loi travail et compte pénibilité

Les conséquences de la réforme du droit du travail sur le compte pénibilité.

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Notice

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Autres Lettres Entreprises

Loi travail et travail de nuit

Les conséquences de la réforme du droit du travail sur le travail de nuit.

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Notice

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Autres Lettres Entreprises

Loi travail et télétravail

Les conséquences de la réforme du droit du travail sur le télétravail.

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Notice

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Autres Lettres Entreprises

Loi travail et instances représentatives du personnel

Les conséquences de la réforme du droit du travail sur les instances représentatives du personnel.

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Notice

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Autres Lettres Entreprises

Loi travail et compétences des représentants du personnel

Les conséquences de la réforme du droit du travail sur les membres d’institutions représentatives du personnel.

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Notice

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Autres Lettres Entreprises

Loi travail et PME / TPE

Les conséquences de la réforme du droit du travail sur les PME et TPE.

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Notice

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Autres Lettres Entreprises

Loi travail et jeunes

Les conséquences de la réforme du droit du travail sur le travail des jeunes.

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Notice

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Autres Lettres Entreprises

Loi travail et compte personnel d’activité

Les conséquences de la réforme du droit du travail sur le compte personnel d’activité.

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Notice

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Autres Lettres Entreprises

Loi travail et compte d’engagement citoyen

Les conséquences de la réforme du droit du travail sur le compte d’engagement citoyen.

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Notice

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Autres Lettres Entreprises