Invitation à un petit-déjeuner émanant du directeur des ressources humaines.
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Carte de vœux de fin d’années adressée à la clientèle de la part d’une entreprise.
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Information au personnel de la fermeture de l'établissement à l'occasion d'un jour férié.
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Information au personnel de la fermeture de l'établissement à l'occasion des congés annuels.
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Fiche d'information gratuite : Licenciement pour motif personnel.
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Lettre pour demander à l’INPI la documentation nécessaire à un futur dépôt de marque de fabrique de commerce ou de service (tarifs et imprimé d’enregistrement cerfa N°55-1280).
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Liste des produits et services (INPI). Commandez ce document pour avoir la liste complète.
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Liste des Groupes d’Activités Similaires (GAS) (INPI). Commandez ce document pour avoir la liste complète.
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Lettre pour faire un bilan sur le ou les dossiers confiés à un huissier.
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Lettre pour solliciter l’intervention d’un huissier et connaître les conditions de son intervention.
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Vous trouverez dans ce pack le bordereau d’envoi de documents au comptable ainsi que la lettre accompagnant le bordereau.
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Vous trouverez dans ce pack le bordereau d’envoi de factures au comptable ainsi que la lettre accompagnant le bordereau.
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Conseils pour rédiger une note de service + exemple de note de service.
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Conseils gratuits pour rédiger une note d’information + exemple de note d’information.
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Bordereau de versement d’espèces.
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Bordereau de remise de chèques.
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Il s’agit d’un modèle d’enquête de satisfaction pour le compte d’une boulangerie.
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Aide à la réalisation d'un bulletin de salaire d’assistante maternelle conforme à l’annexe VI de la nouvelle convention collective applicable depuis le 1er janvier 2005 (Convention collective nationale des assistants maternels du particulier employeur).
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ATTENTION, CE DOCUMENT N'EST PAS UN MODELE ! mais le résumé des principaux aspects de la Loi Chatel du 28 janvier 2005 protégeant les consommateurs des contrats à tacite reconduction. En commandant ce texte, vous le recevrez gratuitement dans sa version intégrale.
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Recommandation sur les locations de voiture publiée au Bulletin officiel de la concurrence et de la consommation de la République française (BOCCRF) le 3 septembre 1996. La Commission des clauses abusives y dénonce 44 clauses abusives.
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Dossier présentant de façon exhaustive les principes qui régissent la rédaction, la présentation et la transmission des documents militaires. Guide exhaustif (46 pages), à la fois destiné aux personnels du ministère de la Défense ainsi qu’aux civils. Conforme à la réglementation en vigueur tout comme à la charte graphique approuvée (TTA 117).
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Tableau des délais de conservation des factures et honoraires.
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Tableau récapitulatif des autorisations administratives pour commercialiser des produits touristiques.
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Tableau des conciliateurs fiscaux départementaux (adresses par départements).
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Notice explicative des démarches possibles en cas de problème avec l'administration fiscale.
Notice
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Dossier présentant les groupements constitués de personnes physiques ou morales exerçant une activité exonérée de la TVA ou non assujettis à cette taxe dans le cadre de l’article 261 B du Code général des impôts.
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Présentation de la méthode pour organiser et tenir une réunion de chantier.
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Cette lettre accompagne les fiches Présentation d'une société dans lesquelles vous trouverez les points essentiels pour présenter l'identité et l'activité de votre entreprise (sur deux pages format A4). Vous trouverez ces fiches par secteur sur le site dans la rubrique Comment présenter son entreprise : Marketing - Mailing / Fiches présentation société.
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Vous écrivez aux services fiscaux dont vous dépendez afin de leur transmettre les coordonnées bancaires de votre entreprise ou de votre société.
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Liste des informations devant obligatoirement faire l’objet d’un affichage au sein de l’entreprise.
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De l’insertion abusive dans un annuaire en passant par les services n’assurant aucune protection des marques, ce dossier présente les pratiques et les moyens pour lutter efficacement contre les entreprises indélicates proposant ce type de prestation.
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Notice explicative des démarches possibles en cas d'accident du travail.
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Notice explicative des démarches possibles en cas d'arrêt maladie.
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Fiche d'information gratuite : La sous-location dans le bail commercial.
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Fiche d'information gratuite : Résiliation du bail commercial.
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Les conséquences de la réforme du droit du travail sur le licenciement.
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Les conséquences de la réforme du droit du travail sur les accords collectifs.
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Les conséquences de la réforme du droit du travail sur le compte pénibilité.
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Les conséquences de la réforme du droit du travail sur le travail de nuit.
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Les conséquences de la réforme du droit du travail sur le télétravail.
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Les conséquences de la réforme du droit du travail sur les instances représentatives du personnel.
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Les conséquences de la réforme du droit du travail sur les membres d’institutions représentatives du personnel.
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Les conséquences de la réforme du droit du travail sur les PME et TPE.
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Les conséquences de la réforme du droit du travail sur le travail des jeunes.
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Les conséquences de la réforme du droit du travail sur le compte personnel d’activité.
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Les conséquences de la réforme du droit du travail sur le compte d’engagement citoyen.
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