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Modele de lettreVéhicules

Lettres :

Contrat de vente d’un véhicule d’occasion

Modèle de contrat de vente d’un véhicule d’occasion pour utilement compléter l’imprimé « Certificat de cession d’un véhicule ». Convient aux anciennes et nouvelles cartes grises.

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Véhicules

Contrat de location de mobile home (courte et longue durée)

Contrat de location de mobile home relevant des dispositions du Code civil sur le louage (art. 1713 et suivants). Convient aux particuliers et aux professionnels.

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Véhicules

Contrat de vente d’un camping-car d’occasion

Modèle de contrat de vente d’un camping-car d’occasion pour utilement compléter l’imprimé « Certificat de cession d’un véhicule ». Convient aux anciennes et nouvelles cartes grises.

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Véhicules

Promesse de vente de véhicule

Avant-contrat par lequel une personne (physique ou morale) s’engage à vendre un véhicule à des conditions qui sont acceptées par le bénéficiaire. Convient à tout type de « véhicule terrestre à moteur » (voiture, camion, tracteur, engin de travaux, camping-car…).

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Contrat de dépôt-vente d’une moto

Contrat de dépôt-vente d’une moto.

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Contrat de dépôt-vente d’une voiture

Contrat de dépôt-vente d’une voiture.

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Véhicules

Contrat de location de voiture

Contrat de location de voiture entre personnes qui ne pratiquent pas à titre professionnel et habituel la location de voiture avec, en annexe, une fiche permettant de constater contradictoirement (au départ et au retour) l’état du véhicule et de ses équipements.

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Véhicules

Fiche de suivi de véhicule

Document permettant de suivre l’état d’une voiture (carrosserie, kilométrage, carburant, propreté, équipements…) du moment de son prêt ou de sa location jusqu’à sa restitution.

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Contrat de vente d’un mobile home d’occasion

Modèle de contrat de vente d’un mobile home d’occasion (résidence mobile de loisir). Sur 3 pages format A4.

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Contrat de location de camping car

Contrat de location de camping car entre personnes qui ne pratiquent pas à titre professionnel et habituel la location de camping car avec, en annexe, une fiche permettant de constater contradictoirement (au départ et au retour) l’état du véhicule et de ses équipements.

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Véhicules