Modele de lettreNuisances sonores

Lettres :

Pétition présentée au maire suite à des nuisances sonores

Vous adressez au maire une pétition contre des nuisances sonores.

Type de document

Lettre

Catégorie

Nuisances sonores

Nuisances sonores causées par votre locataire

Copropriétaire, vous adressez une lettre à un autre copropriétaire du même immeuble pour vous plaindre du comportement de son locataire.

Type de document

Document

Catégorie

Nuisances sonores

Nuisances sonores

Rappel à l’ordre de la part d’un propriétaire à son locataire trop bruyant.

Type de document

Document

Catégorie

Nuisances sonores

Réclamation auprès du propriétaire d’un chien bruyant

Lettre de réclamation auprès du propriétaire d’un chien bruyant.

Type de document

Lettre

Catégorie

Nuisances sonores

Lettre au Maire pour tapage nocturne

Lettre au Maire pour tapage nocturne (accord d’autres riverains).

Type de document

Document

Catégorie

Nuisances sonores

Tapage nocturne

Après échec de démarches amiables, le plaignant excédé par des bruits nocturnes écrit une lettre recommandée à son voisin.

Type de document

Document

Catégorie

Nuisances sonores

Avertissement des voisins (fête)

Par politesse et afin d’éviter tout inconvénient, une lettre est adressée pour prévenir le voisinage d’une fête projetée.

Type de document

Document

Catégorie

Nuisances sonores

Tapage diurne (en journée)

Lettre pour faire cesser des bruits excessifs du voisinage en pleine journée.

Type de document

Document

Catégorie

Nuisances sonores

Plainte au Procureur pour tapage diurne ou nocturne

Lettre pour porter plainte auprès du Procureur de la République après un recours amiable infructueux.

Type de document

Document

Catégorie

Nuisances sonores

Lettre commune pour tapage nocturne (lettre pétition)

Votre voisin empêche régulièrement l’immeuble de dormir, vous lui écrivez une lettre commune pour vous plaindre du bruit et l’avertir que vous porterez plainte si la situation ne change pas.

Type de document

Document

Catégorie

Nuisances sonores

Signalement des nuisances sonores d’un locataire à son bailleur

En votre qualité de copropriétaire, vous adressez un courrier au copropriétaire qui loue son appartement à une personne qui cause un trouble anormal de voisinage afin qu’il prenne les mesures utiles pour le faire cesser (nuisances sonores).

Type de document

Document

Catégorie

Nuisances sonores

Dernier rappel à l'ordre de baisser la musique

Une personne somme un voisin d'arrêter son tapage nocturne répété sous peine d'envoyer une pétition signée par tout l'immeuble à qui de droit.

Type de document

Document

Catégorie

Nuisances sonores

Avertissement à un voisin qu'une plainte va être déposée contre lui pour tapage nocturne

Une personne avertit un voisin qu'après lui avoir intimé sans résultat de cesser son tapage nocturne répété avec ses amis dans la cage d'escalier, une plainte va être déposée contre lui.

Type de document

Document

Catégorie

Nuisances sonores

Menace de plainte pour tapage nocturne (bar – établissement de nuit)

Lettre de menace de plainte pour tapage nocturne (bar – établissement de nuit).

Type de document

Document

Catégorie

Nuisances sonores

Mise en demeure d’insonoriser une discothèque

Une discothèque à l’insonorisation insuffisante vous indispose dans le voisinage, vous mettez le patron en demeure d’effectuer des travaux.

Type de document

Document

Catégorie

Nuisances sonores

Plainte pour travaux matinaux

Vous vous plaigniez de l’horaire matinal à laquelle votre voisin commence ses travaux et lui demandez de respecter les heures fixées par la municipalité.

Type de document

Document

Catégorie

Nuisances sonores

Plainte pour nuisances dues à une entreprise

Vous demandez à une entreprise de terminer son activité à une heure décente afin de ne pas nuire aux riverains.

Type de document

Document

Catégorie

Nuisances sonores

Lettre d’excuses suite à une plainte pour tapage nocturne

Lettre de contestation suite à une plainte pour tapage nocturne.

Type de document

Document

Catégorie

Nuisances sonores

Contestation pour de prétendues nuisances sonores

Vous contestez les nuisances sonores dont un voisin vous accuse.

Type de document

Document

Catégorie

Nuisances sonores

Communiqué de travaux à l'ensemble des voisins

Vous prévenez vos voisins que suite à votre récent emménagement, des travaux s'imposent : vous vous excusez par avance du bruit et vous les inviterez une fois ces travaux finis (paragraphe facultatif).

Type de document

Document

Catégorie

Nuisances sonores

Menace de plainte pour de mauvais traitements (voisinage)

Vous avertissez votre voisin(e) que vous entendez les agressions physiques dont un ou plusieurs membres du foyer est victime. Vous le(la) prévenez que vous avez contacté une assistante sociale pour clarifier la situation.

Type de document

Lettre

Catégorie

Nuisances sonores

Erreur sur l'appartement

Vous répondez à une plainte en avertissant son auteur que vous n'êtes pour rien dans ses problèmes de nuisances.

Type de document

Document

Catégorie

Nuisances sonores

Lettre à un gérant de café voisin pour nuisances diverses

Vous exhortez un gérant de café à prendre des mesures alors que ses clients font du bruit ou dégradent votre proche environnement.

Type de document

Document

Catégorie

Nuisances sonores

Réponse au propriétaire concernant une plainte des voisins (enfants bruyants)

A la suite d’une plainte des voisins concernant des nuisances sonores occasionnées par vos enfants, vous répondez à votre propriétaire qui menace de ne pas renouveler votre bail.

Type de document

Document

Catégorie

Nuisances sonores