Modele de lettreAssemblées générales

Lettres :

Convocation 2ème AG : quorum insuffisant

Lettre pour convoquer à une seconde assemblée générale les adhérents pour insuffisance du quorum lors de la première.

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Assemblée générale irrégulière

Dans le cadre d'une association, en tant qu'adhérent, vous dénoncez l'irrégularité statuaire de l'assemblée générale.

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Proposition d'inviter le conseil à une AG

Dans le cadre d'une association, en tant qu'adhérent, vous proposez d'inviter le Conseil Municipal à la prochaine Assemblée Générale.

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Assemblée générale invitation contestée

Dans le cadre d'une association, en tant qu'adhérent, vous attirez l’attention du Président sur les statuts qui ne permettent pas d'inviter à l'Assemblée Générale, toute personne non adhérente à jour de sa cotisation.

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Assemblée générale quitus refusé-1

Membre Trésorier d’une association, vous n’avez pas obtenu quitus sur les comptes présentés et vous donnez votre démission.

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Assemblée générale quitus refusé-2

Lettre de soutien du Président d’une association au membre Trésorier qui n’a pas obtenu quitus sur les comptes présentés.

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Assemblée générale quitus refusé-3

Dans le cadre d'une association, en tant que Président, vous convoquez le trésorier n'ayant pas obtenu quitus sur les comptes présentés.

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Assemblées générales

Organisation d’une AGE après démission des membres du bureau

Dans le cadre d'une association, en tant que Président, vous convoquez les 5 membres du bureau restant pour remplacer les 2 personnes démissionnaires afin d'organiser une Assemblée Générale Extraordinaire.

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Indisponibilité du Président (ou du Trésorier) pour l’AGO

Dans le cadre d'une association, le Président (ou le Trésorier) est indisponible pour maladie. Vous convoquez les membres du bureau pour nommer un remplaçant, afin d'organiser une Assemblée Générale Ordinaire.

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Assemblées générales

Indisponibilité du Président pour l’AGO

Dans le cadre d'une association, le Président est indisponible pour maladie. Conformément aux statuts, vous convoquez les membres du bureau pour organiser en son absence l'Assemblée Générale Ordinaire.

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Assemblées générales

Indisponibilité du Président pour l’AGO et désignation d’un Président intérimaire

Dans le cadre d'une association, le Président est indisponible pour maladie. Vous convoquez les membres du bureau pour élire un Président intérimaire pour l'Assemblée Générale Ordinaire.

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Ouverture des droits de vote aux mineurs

Dans le cadre d'une association sportive, le Président répond à la famille d'un licencié mineur sur son droit de vote.

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Assemblées générales

Mise à disposition des rapports avant l’Assemblée

Dans le cadre d'une association, le Président demande aux membres du comité de mettre à disposition les rapports financier, d'activité et moral consultables par les adhérents.

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Formule de procuration pour association

Formule de procuration à joindre à une convocation des membres du bureau d’une association.

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Convocation des membres du bureau d’une association à une AG

Convocation des membres du bureau d’une association à une assemblée générale.

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PV AG (procuration pour la gestion des comptes)

Procès-verbal d’assemblée générale en vue de donner procuration pour la gestion des comptes d‘une association.

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PV de dissolution d’une association

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire de dissolution d’une association.

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Feuille de présence à l’assemblée générale

Feuille de présence à l’assemblée générale d’une association.

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Association et procès-verbal d'assemblée générale (approbation des comptes annuels)

Procès-verbal d’assemblée générale relatif à l’approbation des comptes annuels (A distinguer de la formule d’approbation des comptes : ici intégralité du PV).

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Convocation à une AGE en vue de la dissolution anticipée

Convocation des membres d’une association à une assemblée générale extraordinaire en vue de prononcer la dissolution anticipée.

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Assemblées générales

Feuille de dépouillement pour votes, suffrages ou élections

Modèle de tableau permettant de comptabiliser le nombre de suffrages exprimés pour chaque candidat (rapidement et en limitant les risques d’erreurs).

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Assemblées générales

Invitation du maire à votre assemblée générale

Vous invitez le maire à votre assemblée générale (découverte ou suivi de projets).

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Assemblées générales

Rapport moral d’une association

Exemple de rapport moral d’une association.

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Assemblées générales

Convocation à une assemblée et repas association

Convocation des membres d’une association à une assemblée générale suivie d’un repas.

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Lettre

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Assemblées générales