Modele de lettreAutorisations

Lettres :

Autorisation d’engager des dépenses (association)

Modèle d’attestation autorisant le trésorier (ou autre) d’une association à effectuer des achats pour le compte de celle-ci.

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Autorisations

Publication de photographies-1

Dans le cadre d'une association, vous demandez à vos membres l'autorisation de publier des photographies prises lors de manifestation.

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Autorisations

Publication de photographies-2

Dans le cadre d'une association et en qualité d'ancien membre de cette association vous demandez à ce que soient retirées des publicités papier et du site Internet les photographies sur lesquelles vous figurez sans autorisation.

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Autorisations

Publication de photographies-3

Dans le cadre d'une association, vous demandez aux membres figurant sur les photographies l'autorisation de pouvoir les publier.

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Autorisations

Publication de photographies-4

Dans le cadre d'une association, vous êtes membre de cette association et refusez à ce que votre photographie soit publiée.

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Autorisations

Tenue buvette (mairie)

Dans le cadre d'une association, vous demandez au Maire l'autorisation de tenir une buvette lors d'une manifestation.

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Autorisations

Tenue buvette (préfecture)

Dans le cadre d'une association, vous demandez à la Préfecture l'autorisation de tenir une buvette lors d'une manifestation.

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Autorisations

Demande d’autorisation d’utilisation d’une oeuvre

Le Président d'une association demande à l’auteur du dessin des affiches de produire une autorisation écrite de donation de l’œuvre aux fins de reproduction.

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Autorisations

Autorisation de domiciliation du siège de l'association

Formule d'autorisation de domiciliation du siège de l’association.

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Autorisations

Demande d’autorisation d’engagement de dépenses

Demande d’autorisation d’engagement de dépenses par le trésorier (ou comptable) au président. A distinguer de l’autorisation d’engager les dépenses (il s’agit ici de la demande du trésorier au président).

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Lettre

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Autorisations

Manifestation sportive et autorisation débit de boissons

Demande d’ouverture d’un débit de boissons par une association dans le cadre d’une manifestation sportive.

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Lettre

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Autorisations

Demande d’organisation d’une manifestation commerciale (préfet)

Demande d’organisation d’une manifestation commerciale par une association.

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Autorisations

Demande d’autorisation au maire d’une vente au déballage

Une association demande l’autorisation au maire d’organiser une vente au déballage.

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Autorisations

Demande d'autorisation pour affichage (association)

Vous demandez la permission au maire d'afficher une information relative à une manifestation associative.

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Lettre

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Autorisations

Demande d’autorisation de pose d’une banderole au propriétaire d’un immeuble

Vous souhaitez installer une banderole sur un immeuble privé, vous demandez l’autorisation à son propriétaire.

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Lettre

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Autorisations

Attestation sur l’honneur lors de l’inscription à un vide-grenier (personne morale)

Vous attestez sur l’honneur ne pas être un professionnel lors d’une inscription à un vide-grenier.

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Autorisations

Demande d’autorisation d'organisation d’un ball-trap

Vous demandez à la mairie l'autorisation d'organiser un ball-trap sur un terrain communal.

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Autorisations