Modèle d’attestation autorisant le trésorier (ou autre) d’une association à effectuer des achats pour le compte de celle-ci.
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Autorisations
Dans le cadre d'une association, vous demandez à vos membres l'autorisation de publier des photographies prises lors de manifestation.
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Autorisations
Dans le cadre d'une association et en qualité d'ancien membre de cette association vous demandez à ce que soient retirées des publicités papier et du site Internet les photographies sur lesquelles vous figurez sans autorisation.
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Dans le cadre d'une association, vous demandez aux membres figurant sur les photographies l'autorisation de pouvoir les publier.
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Autorisations
Dans le cadre d'une association, vous êtes membre de cette association et refusez à ce que votre photographie soit publiée.
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Dans le cadre d'une association, vous demandez au Maire l'autorisation de tenir une buvette lors d'une manifestation.
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Autorisations
Dans le cadre d'une association, vous demandez à la Préfecture l'autorisation de tenir une buvette lors d'une manifestation.
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Le Président d'une association demande à l’auteur du dessin des affiches de produire une autorisation écrite de donation de l’œuvre aux fins de reproduction.
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Formule d'autorisation de domiciliation du siège de l’association.
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Demande d’autorisation d’engagement de dépenses par le trésorier (ou comptable) au président. A distinguer de l’autorisation d’engager les dépenses (il s’agit ici de la demande du trésorier au président).
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Autorisations
Demande d’ouverture d’un débit de boissons par une association dans le cadre d’une manifestation sportive.
Lettre
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Demande d’organisation d’une manifestation commerciale par une association.
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Autorisations
Une association demande l’autorisation au maire d’organiser une vente au déballage.
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Autorisations
Vous demandez la permission au maire d'afficher une information relative à une manifestation associative.
Lettre
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Vous souhaitez installer une banderole sur un immeuble privé, vous demandez l’autorisation à son propriétaire.
Lettre
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Vous attestez sur l’honneur ne pas être un professionnel lors d’une inscription à un vide-grenier.
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Vous demandez à la mairie l'autorisation d'organiser un ball-trap sur un terrain communal.
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