Modele de lettreAssemblée générale

Lettres :

Feuille de présence assemblée générale

Feuille de présence à l’assemblée générale (SARL).

Type de document

Document

Catégorie

Assemblée générale

Procès-verbal d’assemblée générale (SARL)

Procès-verbal d’une assemblée générale de société à responsabilité limitée (SARL).

Type de document

Document

Catégorie

Assemblée générale

Pouvoir de représentation à l’assemblée générale

Procuration à l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire d’une société à responsabilité limitée (SARL).

Type de document

Document

Catégorie

Assemblée générale

Assemblée générale

Pack nécessaire à l’organisation d’une assemblée générale de SARL (6 modèles).

Type de document

Document

Catégorie

Assemblée générale

Mise en demeure par le commissaire aux comptes de tenir une assemblée générale

Le commissaire aux comptes peut contraindre le gérant d’une SARL de tenir une assemblée générale.

Type de document

Lettre

Catégorie

Assemblée générale

Mise en demeure par les associés de tenir une assemblée générale

Les associés peuvent contraindre le gérant d’une SARL à tenir une assemblée générale.

Type de document

Document

Catégorie

Assemblée générale

Convocation du commissaire aux comptes à une assemblée générale

Convocation du commissaire aux comptes à une assemblée générale de SARL.

Type de document

Document

Catégorie

Assemblée générale

Information d’une assemblée générale au comité d’entreprise

Lettre informant les membres du Comité d’entreprise (CE) de la tenue d’une assemblée générale (SARL).

Type de document

Lettre

Catégorie

Assemblée générale

Liste des associés

Liste des associés d'une SARL en vue d’une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire (tableau complet à double entrée).

Type de document

Document

Catégorie

Assemblée générale

Lettre d’avis aux associés des résultats d’une consultation écrite

Notification aux associés d’une SARL des résultats d’une consultation écrite ayant donné lieu à une assemblée générale.

Type de document

Document

Catégorie

Assemblée générale

Rapport du gérant à une AGE de SARL

Formule de rapport du gérant à une assemblée générale extraordinaire de SARL.

Type de document

Document

Catégorie

Assemblée générale

PV d'AG de constitution d'une SARL

Procès-verbal d'assemblée générale de constitution d'une société à responsabilité limitée (SARL).

Type de document

Document

Catégorie

Assemblée générale

Remerciement suite à une invitation à une AG

Remerciement suite à une invitation à une assemblée générale.

Type de document

Document

Catégorie

Assemblée générale

Feuille de dépouillement pour votes, suffrages ou élections

Modèle de tableau permettant de comptabiliser le nombre de suffrages exprimés pour chaque candidat (rapidement et en limitant les risques d’erreurs).

Type de document

Document

Catégorie

Assemblée générale

Rapport de gestion de la gérance d’une SARL

Formule de rapport de gestion de la gérance d’une SARL à la clôture de l’exercice.

Type de document

Document

Catégorie

Assemblée générale

Rapport spécial de la gérance d’une SARL sur les conventions réglementées

Formule de rapport spécial de la gérance d’une SARL sur les conventions réglementées à la clôture de l’exercice.

Type de document

Document

Catégorie

Assemblée générale