Lettre pour présenter sa démission à un président d'un club de football.
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Résiliation
ATTENTION, CE DOCUMENT N'EST PAS UN MODELE ! mais le résumé des principaux aspects de la Loi Chatel du 28 janvier 2005 protégeant les consommateurs des contrats à tacite reconduction. En commandant ce texte, vous le recevrez gratuitement dans sa version intégrale.
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Résiliation
Vous résiliez un abonnement à un club sportif ou une salle de sport.
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Résiliation
Résiliation par le bailleur d’un contrat autorisant l’installation d’un panneau publicitaire au bord d’un terrain de football.
Lettre
Résiliation
Vous résiliez un abonnement à une carte de cinéma sans motif légitime.
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Résiliation
Vous résiliez un abonnement à une carte de cinéma avec un motif légitime.
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Résiliation
Vous résiliez un abonnement à une carte de cinéma pour modification de l’offre ou interruption de service (ex : fermeture du cinéma).
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