Modele de lettreAG

Lettres :

Feuille de présence assemblée générale

Feuille de présence à l’assemblée générale (SARL).

Type de document

Document

Catégorie

AG

Procès-verbal d’assemblée générale (SARL)

Procès-verbal d’une assemblée générale de société à responsabilité limitée (SARL).

Type de document

Document

Catégorie

AG

Pouvoir de représentation à l’assemblée générale

Procuration à l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire d’une société à responsabilité limitée (SARL).

Type de document

Document

Catégorie

AG

Assemblée générale

Pack nécessaire à l’organisation d’une assemblée générale de SARL (6 modèles).

Type de document

Document

Catégorie

AG

Mise en demeure par le commissaire aux comptes de tenir une assemblée générale

Le commissaire aux comptes peut contraindre le gérant d’une SARL de tenir une assemblée générale.

Type de document

Lettre

Catégorie

AG

Mise en demeure par les associés de tenir une assemblée générale

Les associés peuvent contraindre le gérant d’une SARL à tenir une assemblée générale.

Type de document

Document

Catégorie

AG

Convocation du commissaire aux comptes à une assemblée générale

Convocation du commissaire aux comptes à une assemblée générale de SARL.

Type de document

Document

Catégorie

AG

Information d’une assemblée générale au comité d’entreprise

Lettre informant les membres du Comité d’entreprise (CE) de la tenue d’une assemblée générale (SARL).

Type de document

Lettre

Catégorie

AG

Liste des associés

Liste des associés d'une SARL en vue d’une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire (tableau complet à double entrée).

Type de document

Document

Catégorie

AG

Lettre d’avis aux associés des résultats d’une consultation écrite

Notification aux associés d’une SARL des résultats d’une consultation écrite ayant donné lieu à une assemblée générale.

Type de document

Document

Catégorie

AG

Convocation à l’assemblée des associés d’une SCI

Convocation à l’assemblée des associés d’une société civile immobilière (SCI).

Type de document

Document

Catégorie

AG

PV AGE nomination d’un nouveau gérant SCI

Procès-verbal d’assemblée générale extraordinaire de nomination d’un nouveau gérant de société civile immobilière (SCI) en cas de démission.

Type de document

Document

Catégorie

AG

Convocation à l’assemblée du commissaire aux comptes d’une SCI

Convocation du commissaire aux comptes à l’assemblée d’une société civile immobilière (SCI).

Type de document

Document

Catégorie

AG

Procuration AGE ou AGO d’une SCI

Procuration à l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire d’une société civile immobilière (SCI).

Type de document

Document

Catégorie

AG

Feuille de présence à l’assemblée d’une SCI

Feuille de présence à l’assemblée générale d’une société civile immobilière (SCI).

Type de document

Document

Catégorie

AG

PV d’assemblée générale d’une SCI

Procès-verbal d’assemblée générale d’une Société Civile Immobilière (SCI).

Type de document

Document

Catégorie

AG

Nomination nouveau gérant de SCI pour cause de décès, révocation ou fin de mandat

Projet de résolution de nomination d’un nouveau gérant de société civile immobilière (SCI) pour cause de décès, révocation ou fin de mandat.

Type de document

Document

Catégorie

AG

Bulletin de vote par correspondance AG SCI

Bulletin de vote par correspondance permettant l’adoption de résolutions d’une assemblée générale de société civile immobilière.

Type de document

Document

Catégorie

AG

Rapport du gérant AG SCI

Rapport du gérant à l’assemblée générale d’une Société Civile Immobilière (SCI).

Type de document

Document

Catégorie

AG

Rapport du liquidateur présentant les opérations de liquidation d’une SARL

Le liquidateur présente les opérations de liquidation à l’occasion de l’Assemblée générale ordinaire d’une SARL.

Type de document

Document

Catégorie

AG

AGE d’agrément de cession de parts d’une SARL

Assemblée générale extraordinaire d’agrément de cession de parts d’une société à responsabilité limitée (SARL).

Type de document

Document

Catégorie

AG

AGE constatant la libération du capital d’une SARL

Assemblée générale extraordinaire constatant la libération du capital d’une société à responsabilité limitée (SARL).

Type de document

Document

Catégorie

AG

Convocation des associés à une AGE d’augmentation du capital social d’une SARL

Convocation des associés à une assemblée générale extraordinaire d’augmentation du capital social d’une société à responsabilité limitée (SARL).

Type de document

Document

Catégorie

AG

Rapport du gérant à une AGE de SARL

Formule de rapport du gérant à une assemblée générale extraordinaire de SARL.

Type de document

Document

Catégorie

AG

PV d’AG d’une SCI en vue d’autoriser le gérant à contracter un emprunt bancaire

Procès-verbal d’assemblée générale d’une société civile immobilière (SCI) en vue d’autoriser le gérant à contracter un emprunt bancaire.

Type de document

Document

Catégorie

AG

PV d’AG constatant la dissolution d’une SCI

Procès-verbal d’assemblée générale constatant la dissolution d’une Société Civile Immobilière (SCI).

Type de document

Document

Catégorie

AG

Rapport du gérant liquidateur d’une SCI en vue sa dissolution

Rapport du gérant liquidateur à l’assemblée générale extraordinaire d’une Société Civile Immobilière (SCI) en vue sa dissolution.

Type de document

Document

Catégorie

AG

Rapport du gérant non liquidateur d’une SCI en vue sa dissolution

Rapport du gérant non liquidateur à l’assemblée générale extraordinaire d’une Société Civile Immobilière (SCI) en vue sa dissolution.

Type de document

Document

Catégorie

AG

Remerciement suite à une invitation à une AG

Remerciement suite à une invitation à une assemblée générale.

Type de document

Document

Catégorie

AG

Feuille de dépouillement pour votes, suffrages ou élections

Modèle de tableau permettant de comptabiliser le nombre de suffrages exprimés pour chaque candidat (rapidement et en limitant les risques d’erreurs).

Type de document

Document

Catégorie

AG

Rapport de gestion de la gérance d’une SARL

Formule de rapport de gestion de la gérance d’une SARL à la clôture de l’exercice.

Type de document

Document

Catégorie

AG

Rapport spécial de la gérance d’une SARL sur les conventions réglementées

Formule de rapport spécial de la gérance d’une SARL sur les conventions réglementées à la clôture de l’exercice.

Type de document

Document

Catégorie

AG