Demande de dérogation à la carte scolaire pour un enfant au collège ou lycée. Vous avez obtenu l’accord de l’établissement d’accueil et sollicitez une dérogation de carte scolaire dans un collège ou lycée.
Lettre
Dérogations
Demande de dérogation à la carte scolaire pour un enfant en primaire ou maternelle. Vous avez obtenu l’accord de l’établissement d’accueil et sollicitez une dérogation de carte scolaire dans une école maternelle ou élémentaire.
Lettre
Dérogations
Vous sollicitez une dérogation de carte scolaire en raison de vos horaires de travail.
Lettre
Dérogations
Vous sollicitez une dérogation de carte scolaire en raison de problèmes de transport.
Lettre
Dérogations
Vous sollicitez une dérogation de carte scolaire en raison d’un handicap.
Lettre
Dérogations
Vous sollicitez une dérogation de carte scolaire en raison de problèmes de véhicule.
Lettre
Dérogations
Vous sollicitez une dérogation de carte scolaire en raison de problèmes de garde d’enfant / assistante maternelle.
Lettre
Dérogations
Vous sollicitez une dérogation de carte scolaire en raison d’activité sportive ou culturelle.
Lettre
Dérogations
Vous demandez par dérogation le changement de collège de votre enfant en cours d’année.
Document
Dérogations
Demande de dérogation afin d’inscrire un enfant dans un collège ou lycée ne correspondant pas à celui dont il dépend en fonction de la carte scolaire.
Lettre
Dérogations
Demande de dérogation afin d’inscrire un enfant dans une école maternelle ou élémentaire ne correspondant pas à celle dont il dépend en fonction de la carte scolaire.
Lettre
Dérogations
Demande d’inscription en cours préparatoire (CP) d’un enfant « doué » âgé de moins de 6 ans.
Lettre
Dérogations
Vous sollicitez une dérogation de carte scolaire pour motif pédagogique.
Lettre
Dérogations
Vous écrivez au rectorat pour excuser votre (vos) enfant(s) d'un départ en vacances avancé.
Document
Dérogations
Vous souhaitez déscolariser votre enfant, vous avertissez l’inspecteur académique.
Lettre
Dérogations
Vous souhaitez déscolariser votre enfant, vous avertissez le maire de votre commune.
Lettre
Dérogations
Vous souhaitez que votre enfant scolarisé ne participe pas à une activité sportive (natation, tennis, athlétisme…).
Document
Dérogations
Vous demandez par dérogation le changement de lycée de votre enfant en cours d’année.
Lettre
Dérogations
Votre enfant présente un examen et vous demandez en raison d’un handicap à bénéficier aux épreuves soit d’un tiers temps, soit de l’aide d’une tierce personne, soit d’une aide matérielle (ordinateur…).
Document
Dérogations
En raison d’un handicap, vous demandez à conserver les notes supérieures à la moyenne obtenues au baccalauréat pour les prochaines sessions.
Document
Dérogations
Vous demandez à l'Inspecteur d'Académie une dérogation pour que votre enfant soit inscrit dans un autre collège, jouissant d'une meilleure réputation.
Document
Dérogations
Vous sollicitez auprès de l’inspection académique un régime dérogatoire pour faire bénéficier à votre enfant de cours par correspondance en raison de problèmes de santé de ce dernier.
Document
Dérogations
Vous ne travaillez pas et on vous refuse l'inscription à la cantine pour votre enfant, vous faites une demande de dérogation.
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Dérogations
