Modele de lettreRSI

Lettres :

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RSI

Demande de radiation RSI par un auto-entrepreneur

Auto-entrepreneur, vous demandez votre radiation du régime social des indépendants pour cessation d’activité.

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RSI

Demande de radiation RSI par un travailleur indépendant

Travailleur indépendant, vous demandez votre radiation du régime social des indépendants pour cessation d’activité.

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RSI

Demande de retraite personnelle auprès du RSI

Vous présentez une demande de retraite personnelle auprès du régime social des indépendants.

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RSI

Demande de rattachement d’un ayant droit auprès du RSI

Affilié auprès du régime social des indépendants, vous demandez le rattachement d’un ayant-droit auprès de votre caisse.

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RSI

Demande d’exonération des cotisations auprès du RSI pour bénéficiaire de l’ACCRE

Bénéficiaire du dispositif ACCRE, vous demandez à être exonéré des cotisations auprès du régime social des indépendants.

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RSI

Demande de prise en charge des cotisations RSI auprès du fonds d’action sociale

Vous avez des difficultés et demandez la prise en charge de vos cotisations sociales personnelles par le fonds d'action sociale de votre caisse RSI. Les cotisations vieillesse des professions libérales ne sont pas concernées par le dispositif.

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Lettre

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RSI

Demande d’exonération des cotisations RSI (Zone de Redynamisation Urbaine ou Zone Franche Urbaine)

Installé en Zone de Redynamisation Urbaine ou Zone Franche Urbaine, vous demandez à bénéficier de l’exonération des cotisations d’assurance maladie.

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RSI

Demande d’échéancier des cotisations RSI

Vous demandez un échéancier de vos cotisations sociales auprès de votre caisse RSI (régime social des indépendants).

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Lettre

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RSI

Demande d’exonération de contribution à la formation professionnelle

Vous demandez à être exonéré de la contribution à la formation professionnelle (CFP) auprès de l'URSSAF ou du RSI.

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Lettre

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RSI

Demande de remise de majoration pour échelonnement de cotisations RSI

Suite à la mise en place d’un échéancier des cotisations sociales, vous demandez à votre caisse RSI une remise des majorations.

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Lettre

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RSI

Demande d’attestation de règlement des cotisations RSI

Vous demandez à votre caisse RSI une attestation de règlement des cotisations.

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RSI

Indemnités journalières recours pour refus paiement motif retard de déclaration

Votre Caisse (Sécurité sociale, RSI...) vous refuse le règlement de vos indemnités journalières car vous avez envoyé votre arrêt maladie trop tardivement, vous envoyez un courrier pour que la commission révise cette décision.

Type de document

Lettre

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RSI