Vous résiliez un abonnement à des chaînes télévisées par satellite pour un motif légitime (décès, déménagement…).
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Abonnement et résiliation
Vous résiliez un abonnement à des chaînes télévisées par satellite pour modification des conditions de l’offre (tarifs, service…).
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Abonnement et résiliation
Vous demandez un formulaire d'inscription pour abonnement.
Lettre
Abonnement et résiliation
Vous demandez à ce que l'on vous envoie de la documentation relative aux modalités d'abonnement.
Lettre
Abonnement et résiliation
Vous envoyez un bulletin d'abonnement accompagné du chèque de règlement.
Lettre
Abonnement et résiliation
Lettre de résiliation d'abonnement. Cas général.
Lettre
Abonnement et résiliation
Tous les contrats de téléphonie portable prévoient la faculté de résilier en respectant la durée d’abonnement souscrite et un délai de prévenance.
Lettre
Abonnement et résiliation
Lettre à l’attention des services d’EDF-GDF afin de demander la clôture de votre raccordement au gaz de ville ainsi que la résiliation de votre abonnement au gaz.
Lettre
Abonnement et résiliation
ATTENTION, CE DOCUMENT N'EST PAS UN MODELE ! mais le résumé des principaux aspects de la Loi Chatel du 28 janvier 2005 protégeant les consommateurs des contrats à tacite reconduction. En commandant ce texte, vous le recevrez gratuitement dans sa version intégrale.
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Abonnement et résiliation
Vous résiliez un abonnement à des chaînes télévisées par satellite (cas général).
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Abonnement et résiliation
Résiliation d'un abonnement auprès d'un fournisseur d'accès Internet à sa date d'échéance, avec respect du préavis stipulé au contrat.
Document
Abonnement et résiliation
Résiliation d'un abonnement à durée indéterminée auprès d'un fournisseur d'accès Internet avec respect du préavis stipulé au contrat.
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Abonnement et résiliation
Résiliation immédiate d'un contrat Internet pour cause sérieuse (décès, hospitalisation, déménagement etc.).
Document
Abonnement et résiliation
Faute d'avoir obtenu un service conforme aux obligations du prestataire de services, après plusieurs interventions et une mise en demeure, l'abonné notifie sa résiliation du contrat.
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Abonnement et résiliation
Vous résiliez un abonnement à un club sportif ou une salle de sport.
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Abonnement et résiliation
Vous allez prochainement changer d’adresse et vous en informez le service client de la revue à laquelle vous êtes abonné.
Lettre
Abonnement et résiliation
Votre forfait téléphone mobile a augmenté suite à la répercussion de la TVA sur votre facture (ou autre raison), vous résiliez le contrat d’abonnement.
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Abonnement et résiliation
Résiliation d’un abonnement téléphonique souscrit chez l’opérateur Orange.
Document
Abonnement et résiliation
Résiliation d’un abonnement téléphonique souscrit chez l’opérateur SFR.
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Abonnement et résiliation
Résiliation d’un abonnement téléphonique souscrit chez l’opérateur Bouygues.
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Abonnement et résiliation
Réclamation d’un abonné à un magazine (problème d’acheminement des revues).
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Abonnement et résiliation
Vous écrivez au magazine qui a oublié de vous distribuer un numéro afin de le recevoir.
Lettre
Abonnement et résiliation
Lettre de résiliation à un abonnement (revue, journal, magazine etc.).
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Abonnement et résiliation
Tout souscripteur d'un abonnement Internet dispose d'un délai de 7 jours pour user de son droit de rétractation et mettre fin au contrat sans préavis ni pénalités. Il est en droit de réclamer les sommes versées au fournisseur d'accès.
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Abonnement et résiliation
Votre forfait Internet a augmenté suite à la répercussion de la TVA sur votre facture (ou autre raison), vous résiliez le contrat d’abonnement.
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Abonnement et résiliation
Le client engagé auprès de son fournisseur d'accès Internet pour une durée de 24 mois conserve la faculté de résilier son contrat à l'expiration d'un délai de 1 an sans être tenu de payer plus du quart des sommes restant dues au titre de ce dernier.
Document
Abonnement et résiliation
Vous demandez à un club d'interrompre un abonnement pour cause de difficultés financières.
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Abonnement et résiliation
Après un laps de temps sans réponse, vous redemandez à un club d'interrompre un abonnement pour cause de difficultés financières.
Document
Abonnement et résiliation
Vous résiliez un abonnement à une carte de cinéma sans motif légitime.
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Abonnement et résiliation
Vous résiliez un abonnement à une carte de cinéma avec un motif légitime.
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Abonnement et résiliation
Vous résiliez un abonnement à une carte de cinéma pour modification de l’offre ou interruption de service (ex : fermeture du cinéma).
Document
Abonnement et résiliation
Vous résiliez un abonnement au pare-feu de votre fournisseur d’accès à Internet.
Lettre
Abonnement et résiliation
Vous résiliez un abonnement au pare-feu de votre fournisseur d’accès à Internet pour dysfonctionnement.
Document
Abonnement et résiliation
Vous résiliez un abonnement à l’antivirus de votre fournisseur d’accès à Internet.
Lettre
Abonnement et résiliation
Vous résiliez un abonnement à l’antivirus de votre fournisseur d’accès à Internet pour dysfonctionnement.
Lettre
Abonnement et résiliation
Vous annulez une demande de résiliation d’abonnement à Internet.
Document
Abonnement et résiliation
Vous souhaitez résilier votre abonnement à CANAL+. Vous écrivez au service client.
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Abonnement et résiliation
Vous souhaitez résilier votre abonnement à CANALSAT. Vous écrivez au service client.
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Abonnement et résiliation
Vous souhaitez résilier votre abonnement Internet ADSL auprès du fournisseur d'accès SFR neufbox. Vous écrivez au service client.
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Abonnement et résiliation
Vous souhaitez résilier votre abonnement Internet ADSL auprès du fournisseur d'accès Bouygues. Vous écrivez au service client.
Document
Abonnement et résiliation
Vous souhaitez résilier votre abonnement Internet ADSL auprès du fournisseur d'accès Alice. Vous écrivez au service client.
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Abonnement et résiliation
Vous souhaitez résilier votre abonnement Internet ADSL auprès du fournisseur d'accès Orange. Vous écrivez au service client.
Document
Abonnement et résiliation
Vous résiliez à échéance un abonnement ou forfait d’accès à internet par clé 3G.
Document
Abonnement et résiliation
Vous résiliez un abonnement ou forfait d’accès à internet par clé 3G pour motif légitime.
Document
Abonnement et résiliation
Vous avez un forfait pour un mobile et le réseau ne fonctionne pas, vous résiliez le contrat d’abonnement.
Document
Abonnement et résiliation
Vous résiliez votre inscription à un site internet de jeux en ligne avec prélèvements.
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Abonnement et résiliation
Vous bloquez les prélèvements bancaire pour résilier une inscription à un site internet de jeux en ligne.
Document
Abonnement et résiliation
Vous profitez d’une offre découverte d’abonnement à un magazine, vous résiliez l’abonnement.
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Abonnement et résiliation
Lettre pour demander la résiliation de votre abonnement portable + demande de portabilité : Votre forfait téléphone mobile a augmenté suite à la répercussion de la TVA sur votre facture (ou autre raison), vous résiliez le contrat d’abonnement et demandez la portabilité du numéro.
Document
Abonnement et résiliation
Vous résiliez un abonnement d’autoroute (télépéage).
Lettre
Abonnement et résiliation
Vous demandez à votre fournisseur d‘accès Internet la suspension temporaire de votre abonnement.
Document
Abonnement et résiliation
Vous demandez la résiliation d’une inscription dans une auto-école.
Lettre
Abonnement et résiliation
Vous avez résilié un contrat ou un abonnement et vous constatez sur votre relevé de banque des prélèvement injustifiés, vous exigez le remboursement des sommes indûment prélevées.
Lettre
Abonnement et résiliation
