Modele de lettreTitre de séjour

Lettres :

Attestation de ressources pour étudiant étranger

Attestation de ressources à joindre au dossier de demande de titre de séjour en qualité d’étudiant.

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Titre de séjour

Demande de renouvellement de titre de séjour (salarié sans emploi)

Salarié privé d’emploi, vous adressez à la préfecture une demande de renouvellement de titre de séjour.

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Titre de séjour

Demande de carte de séjour mention "retraité"

Vous demandez une carte de séjour mention "retraité".

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Titre de séjour

Attestation sur l’honneur de non-polygamie

Attestation sur l’honneur de non-polygamie.

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Titre de séjour

Recours gracieux contre un refus de délivrance de titre de séjour

Recours contre un refus implicite de délivrance de titre de séjour.

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Titre de séjour

Recours contre un refus implicite de délivrance de titre de séjour

Recours contre un refus implicite de délivrance de titre de séjour (absence de réponse de l’administration).

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Titre de séjour

Recours hiérarchique contre un refus de délivrance de titre de séjour

Recours hiérarchique contre un refus de délivrance de titre de séjour.

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Titre de séjour

Demande en référé de suspension de décision de refus de délivrance titre de séjour

L’administration refuse la délivrance de votre titre de séjour, vous demandez en référé la suspension de la décision.

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Titre de séjour

Recours contentieux contre un refus de délivrance de titre de séjour

La délivrance de votre titre de séjour est refusée, vous formez un recours contentieux contre la décision.

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Titre de séjour

Demande de suspension de l’exécution d’une décision de refus de séjour

Vous demandez la suspension de l’exécution d’une décision de refus de séjour.

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Titre de séjour

Demande de carte de séjour temporaire mention visiteur

Vous demandez à la préfecture une carte de séjour temporaire mention visiteur.

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Lettre

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Titre de séjour

Demande de carte de séjour temporaire mention « passeport talent chercheur »

Vous demandez une carte de séjour temporaire mention « passeport talent chercheur ».

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Lettre

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Titre de séjour

Demande de carte de séjour temporaire mention profession artistique et culturelle

Artiste interprète ou auteur d'œuvres littéraires ou artistiques, vous sollicitez une carte de séjour.

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Lettre

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Titre de séjour

Demande de carte de séjour mention travailleur temporaire

Vous avez le statut de salarié ou de travailleur temporaire et vous sollicitez une carte de séjour.

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Lettre

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Titre de séjour

Demande de carte de séjour temporaire en vertu de la signature d’un PACS

Vous avez conclu un pacte civil de solidarité et demandez une carte de séjour temporaire.

Type de document

Lettre

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Titre de séjour

Demande de carte de séjour temporaire mention étudiant

Demande de carte de séjour temporaire mention étudiant.

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Lettre

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Titre de séjour

Demande de carte de séjour mention

Vous demandez à bénéficier de la carte de séjour mention "Passeport talents".

Type de document

Lettre

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Titre de séjour

Annonce préalable à une demande de titre de séjour

Vous devez vous rendre à la préfecture pour y déposer une demande de titre de séjour et écrivez une lettre préalable au préfet pour éviter un refus au guichet.

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Lettre

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Titre de séjour

Attestation sur l’honneur de monogamie

Attestation sur l’honneur de monogamie.

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Titre de séjour

Tableau des justificatifs exigés à l’entrée du territoire français

Tableau des justificatifs exigés à l’entrée du territoire français.

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Document

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Titre de séjour

Tableau des cas de dispense de justificatifs exigés à l’entrée du territoire français

Tableau des cas de dispense de justificatifs exigés à l’entrée du territoire français.

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Document

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Titre de séjour

Relance de demande de titre de séjour

Vous relancez la préfecture suite à une demande de titre de séjour restée sans réponse.

Type de document

Lettre

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Titre de séjour

Echec année universitaire et renouvellement de titre de séjour

Etudiant(e), vous écrivez au préfet pour lui expliquer pourquoi vous avez échoué lors de votre année universitaire, en vue d'une nouvelle demande de titre de séjour.

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Titre de séjour

Notification de changement d’adresse d’un détenteur de titre de séjour

Détenteur de titre de séjour, vous signalez votre changement d’adresse.

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Titre de séjour

Demande de renouvellement de titre de séjour (conjoint de français)

Vous demandez le renouvellement de votre titre de séjour « vie privée et familiale » de conjoint de français.

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Lettre

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Titre de séjour

Demande de renouvellement de titre de séjour parents d’enfant français

Vous demandez le renouvellement de votre titre de séjour « vie privée et familiale » de parents d’enfant français.

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Lettre

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Titre de séjour

Demande de carte de séjour temporaire mention "stagiaire"

Étudiant étranger, vous demandez à bénéficier d’une carte de séjour temporaire mention "stagiaire".

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Lettre

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Titre de séjour

Demande de carte de séjour temporaire mention commerçant

Demande de carte de séjour pour un commerçant, industriel ou artisan.

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Lettre

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Titre de séjour

Demande de carte de séjour temporaire profession libérale

Demande de carte de séjour temporaire pour profession libérale / indépendant.

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Lettre

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Titre de séjour

Demande de carte de séjour mention travailleur saisonnier

Demande de carte de séjour pour un travailleur saisonnier.

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Lettre

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Titre de séjour

Demande de carte de séjour mention « salarié en mission »

Salarié en détachement ou en mission, vous demandez une carte de séjour « mention salarié en mission ».

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Lettre

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Titre de séjour

Demande de carte de séjour temporaire pour étranger malade résidant en France

Vous résidez en France et êtes malade, vous demandez une carte de séjour temporaire.

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Lettre

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Titre de séjour

Demande de renouvellement de titre de séjour (étudiant)

Vous demandez le renouvellement de votre titre de séjour (étudiant).

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Lettre

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Titre de séjour

Demande de renouvellement de titre de séjour (regroupement familial)

Vous demandez le renouvellement de votre titre de séjour (regroupement familial).

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Lettre

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Titre de séjour

Témoignage de bonne moralité en faveur d'un étranger

Vous témoignez de l'excellente moralité d'un étranger dans le cadre de sa demande de résidence (ou de naturalisation) qui a été rejetée.

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Titre de séjour

Demande de copie de carte de séjour

Vous demandez une copie de votre carte de séjour.

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Titre de séjour

Demande de titre de séjour par un conjoint de français victime de violences conjugales

Conjoint de français et victime de violences conjugales, vous sollicitez un titre de séjour.

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Lettre

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Titre de séjour

Renouvellement de titre de séjour par un conjoint de français victime de violences conjugales

Conjoint de français et victime de violences conjugales, vous demandez le renouvellement de votre titre de séjour.

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Titre de séjour

Demande de carte de séjour mention « carte bleue européenne »

Vous sollicitez une carte de séjour mention « carte bleue européenne ».

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Lettre

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Titre de séjour

Demande d’admission exceptionnelle au séjour d’un étranger

Étranger en situation irrégulière, vous sollicitez une admission exceptionnelle au séjour.

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Lettre

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Titre de séjour